Louis Nicias-Gaillard (1804-1865)

Illustration de la page Louis Nicias-Gaillard (1804-1865) provenant de Wikipedia
Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Parthenay (Deux-Sèvres), 11-07-1804
Mort :Paris, 09-04-1865
Note :
Magistrat. - Avocat général à la Cour de Poitiers puis procureur général à Metz, Toulouse et Caen (à partir de 1841). - Président de la chambre des requêtes à la Cour de cassation (en 1856). - Membre de la Société académique de Poitiers. - Membre et président de la Société des antiquaires de l'Ouest
Autres formes du nom :Louis Nicias Gaillard (1804-1865)
Nicias Gaillard (1804-1865)
ISNI :ISNI 0000 0003 5440 4222

Ses activités

Auteur du texte12 documents1 document numérisé

  • Traité des copies de pièces, ou Du décret du 29 août 1813 dans ses rapports avec les lois et décrets sur la discipline des officiers ministériels et les lois sur le timbre, ainsi qu'avec l'ancienne législation sur ces matières

    Description matérielle : 1 vol. (78 p.)
    Édition : Poitiers : impr. de Saurin frères ; Paris : Videcoq , 1839

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30474676c]
  • Congrès central d'agriculture. Session de 1850. Rapport de la Commission de la police rurale. M. Nicias-Gaillard, rapporteur

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Édition : Paris : impr. de E. Thunot , (1850)
    Éditeur scientifique : Congrès central d'agriculture (07 ; 1850 ; Paris)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31014881q]
  • Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1855. Discours prononcé par M. Nicias Gaillard,...

    Description matérielle : In-8° , 93 p. et tabl.
    Édition : Paris : impr. de C. Lahure , 1855
    Éditeur scientifique : France. Cour de cassation

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30474668r]
  • Cour impériale de Caen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le samedi 5 novembre 1866, par M. Nicias-Gaillard,...

    Description matérielle : In-8° , 31 p.
    Édition : Caen : impr. de C. Hommais , 1866
    Éditeur scientifique : France. Cour d'appel. Caen

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310148822]
  • De la Jurisprudence hypothécaire, par M. Nicias Gaillard,...

    Description matérielle : In-8° , 20 p.
    Édition : Batignolles : impr. de Hennuyer , 1850

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30474673b]

Rédacteur7 documents

  • Cause des héritiers Riquet contre l'administration des Domaines. Réquisitoire de M. le procureur général Nicias Gaillard...

    Description matérielle : 134 p.
    Description : Note : Cour royale de Toulouse, 1ère chambre. Audience du 26 juin 1843
    Édition : Toulouse : impr. Bellegarrique , [1844]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36794972k]
  • Documents à l'appui du bureau de bienfaisance de la commune de Ceton (Orne), contre MM. Hocmelle frères, relatifs à la procédure suivie entre eux [dans l'affaire de la succession Rouillon] depuis le jugement rendu le 17 avril 1845 par le tribunal de Mortagne-sur-Huîne, jusqu'à l'arrêt de la Cour de cassation rendu dans l'espèce le 21 mars 1849, portée aujourd'hui devant la Cour d'appel de Rennes

    Description matérielle : 62 p.
    Description : Note : Rouillon, décédé le 28 décembre 1836, avait testé le 14 novembre un faveur du bureau, maintenant cependant 2 legs antérieurs de 3 000 fr chacun en faveur des frères Hocmelle, neveux de sa femme prédécédée. Ceux-ci demandant en justice, non seulement les 6 000 fr et les reprises de la dame Rouillon, mais la part de celle-ci dans la communauté, la ferme de la Brunelière, selon eux conquêt de la communauté à eux attribuable en totalité parce que recélé lors de l'inventaire, l'usufruit des biens de sa femme dont Rouillon aurait été déchu pour n'avoir pas fait inventaire, etc. - N ° 1. Consultation pour MM. les administrateurs du bureau de bienfaisance de Cetar... [Signé : Feuguerolles, 17 juillet 1847.] - Paginé 1-28. (Cour royale de Caen, 1ère chambre.) - N ° 2. Mémoire en défense... contre le pourvoi... [Signé : R. de Saint-Malo, avocat à la Cour de cassation.] - Paginé 29-47. (Cour de cassation, chambre civile.) - N ° 3. Conclusions au rejet du pourvoi de MM. Hocmelle, par M. l'avocat-général Nicias Gaillard. - Paginé 49-56. - N ° 4. Arrêt de la Cour de cassation (21 mars 1849). - Page 57. - Observations. [Signé : les membres du bureau de bienfaisance : Courvois, maire... ; J. Lochard,... ; Lecomte,... ; Marin Guillemin,... etc. ; Lorphelin, curé de Ceton, membre délégué pour suivre cette affaire, 19 janvier 1850.] - Paginé 59-62
    Édition : Nogent-le-Rotrou : impr. Gouverneur , [1850]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368104795]
  • Mémoire à consulter et consultation pour la Compagnie du chemin de fer d'Orléans contre les Messageries impériales et générales

    Description matérielle : 82-24 p.
    Description : Note : 1er Août 1853. - Cour impériale de Paris. 1ère chambre... Annexes, pp. 63-79. Consultation datée du 4 Août 1853, paginées à part 1-24, de J. Dufaure, Berryer..., Senart, Duvergier, avocat..., Paul Fabre, avocat... -question du groupage des articles de messagerie et des articles de valeur
    Édition : Paris : impr. N. Chaix , 1853
    Rédacteur : Pierre Antoine Berryer (1790-1868), Jules Dufaure (1798-1881), Jean-Baptiste Duvergier (1792-1877), Auguste Mathieu (1814-1878)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36796695w]
  • Mémoire à consulter et consultation pour les Messageries impériales, contre les Compagnies de Strasbourg et d'Orléans

    Description matérielle : 48 p.
    Description : Note : Cour impériale de Paris. 1ère chambre...
    Édition : Paris : impr. Dubuisson , [1853]
    Rédacteur : Pierre Antoine Berryer (1790-1868), Jules Dufaure (1798-1881), Jean-Baptiste Duvergier (1792-1877), Auguste Mathieu (1814-1878)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367966936]
  • Observations présentées à MM. les membres du Conseil d'État par les administrateurs des Messageries impériales sur la question du groupement des colis

    Description matérielle : 51 p.
    Description : Note : Les deux derniers factums sont présentés au Conseil d'Etat. Litige opposant aux compagnies de chemin de fer les entreprises de messageries qui demandent à faire voyager leurs envois sous forme de colis groupés de façon à bénéficier des tarifs avantageux des marchandises excédant 50 Kg., et analogue à celui qui met aux prises l'entrepreneur de messageries Guérin avec la Compagnie de chemin de fer du Nord, affaire exemplaire où la subtilité des magistrats des divers niveaux d'instance semble avoir été mise à rude épreuve On peut se reporter avec profit à cette affaire au factum conservé sous la cote [4-Fm-6467], ainsi qu'au "Recueil général des lois et des arrêts", tome 53, année 1853, 2ème partie, colonnes 708-712, et tome 55, année 1855, 1ère partie, colonnes 351-352, sous la cote générale [4-F-65], et au "Journal du Palais", tome 2 de 1855, pp. 292-298, sous la cote [4-F-57]
    Édition : Paris : Maulde et Renou , fév. 1855
    Rédacteur : Pierre Antoine Berryer (1790-1868), Jules Dufaure (1798-1881), Jean-Baptiste Duvergier (1792-1877), Auguste Mathieu (1814-1878)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36796697k]

Éditeur scientifique1 document

  • T. 1 (octobre 1834/mars 1835) - t. 10 (avril/septembre 1839). 2e série, t. 1 (janvier/juin 1840) - t. 6 (juillet/décembre 1842). 3e série, t. 1 (janvier/juin 1843) - 10e année, nouvelle série, t. 5 (septembre/décembre 1844). nouvelle série, 11e année, t. 1 (janvier/avril 1845) - 19e année, t. 1 (1853)

Autre5 documents

  • Barnabé Brisson

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Le titre de départ, page 1, porte : "Éloge historique de Barnabé Brisson, par M." Nicias Gaillard,.... - La couverture imprimée porte : "Société des antiquaires de l'Ouest"
    Édition : (Poitiers,) : Impr. de Saurin , (s. d.,)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36410372s]
  • Cour de cassation. Audience de rentrée du 3 novembre 1855. Discours

    Description matérielle : In-8 °
    Édition : Paris : Impr. de C. Lahure , 1855

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36373152d]
  • Cour Impériale de Caen. Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée le samedi 3 Novembre 1866 par M. Nicias-Gaillard...

    Description matérielle : In-8°. Pièce
    Édition : Caen : Impr. de C. Hommais , 1866

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34067201r]
  • Discours prononcé par M. Nicias Gaillard, procureur général près la cour royale de Metz, lors de son installation... 27 mai 1841

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Metz : Impr. de Dembour et Gangel , 1841

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36373423n]
  • "Société des antiquaires de l'Ouest". Séance publique du 27 août 1835

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Description : Note : Le titre de départ porte: Le sort des saints ; par M. Nicias Gaillard...
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36475229t]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : De la Jurisprudence hypothécaire / par M. Nicias Gaillard, 1850
    Congrès central d'agriculture. Session de 1850. Rapport de la Commission de la police rurale. M. Nicias-Gaillard, rapporteur
    Le président Nicias Gaillard, discours prononcé à la rentrée des conférences du stage, le 17 décembre 1865 / par Paul Gardelle, 1865
  • Ouvrages de reference : Le tribunal et la cour de Cassation. Notices sur le personnel (1791-1879)..., 1879 : Nicias-Gaillard, Louis
    Dictionnaire universel des contemporains... / par G. Vapereau, 1870 : Gaillard (Louis-Nicias) ou Nicias-Gaillard
    Bulletin de la Société académique d'agriculture, belles-lettres, sciences et arts de Poitiers, n°97, 1865 (avis de décès)
  • Catalogues de la BnF : Bn Cat. gén. : Nicias-Gaillard [et] Gaillard, Nicias

Autres formes du nom

  • Louis Nicias Gaillard (1804-1865)
  • Nicias Gaillard (1804-1865)

Pages équivalentes