Antoine Dieudonné Belle (1824-191.)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Mont-Louis (Indre-et-Loire), 08-12-1824
Mort :191.
Note :
Homme politique

Ses activités

Auteur du texte24 documents

  • Proposition de loi ayant pour but de punir les sévices graves exercés contre les enfants ou descendants auxquels leur âge ou leur état intellectuel ou physique ne permettraient pas de s'y soustraire... (8 juin 1886.)

    Description matérielle : In-4° , 4 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 4e législature, session de 1886. N°790
    Édition : Paris : impr. de A. Quantin , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300797405]
  • Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer, présentée par M. Belle,... (9 mars 1896.)

    Description matérielle : In-4° , 7 p.
    Description : Note : Sénat. Session de 1896. N°52
    Édition : Paris : impr. de P. Mouillot , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30079742v]
  • Proposition de loi relative à la modification de l'article 8 et de l'état D, § 10, des lois de finances des 16 juillet 1840 et 14 juillet 1856, concernant les usines et prises d'eau dans les rivières navigables, présentée par M. Belle,... (19 décembre 1882.)

    Description matérielle : In-4° , 5 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 3e législature, session extraordinaire de 1882. N°1541
    Édition : Paris : impr. de A. Quantin , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30079739z]
  • Proposition de loi tendant : 1°à modifier les décrets organiques des 23 prairial an XII et 10 mai 1806, en ce qui touche le monopole concédé aux fabriques et consistoires, en matière de pompes funèbres ; 2°à abroger le décret du 18 août 1811, relatif au même sujet, présentée par M. Belle. (17 mars 1879.)

    Description matérielle : In-4° , 14 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 2e législature. Session de 1879. N°1253
    Édition : Versailles : impr. de Cerf et fils , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30079732j]
  • Proposition de loi tendant à la révision des parcelles cadastrales et à une évaluation nouvelle de leur produit, présentée par MM. Belle,... et Blandin,... (3 décembre 1885.)

    Description matérielle : In-4° , 5 p.
    Description : Note : Chambre des Députés. 4e législature. Session extraordinaire de 1885. N°156
    Édition : Paris : impr. de A. Quantin , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30112188r]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Proposition de loi ayant pour objet de modifier la loi du 15 juillet 1845 sur la police des chemins de fer / présentée par M. Belle (9 mars 1896), [s. d.]
  • Ouvrages de reference : DBF : décédé entre 1915 et 1917
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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