Jean Gaspard Benoît Charles (1730-1804)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Rouen (Seine-Maritime), 1730
Mort :Rouen (Seine-Maritime), 20-02-1804
Note :
Homme politique. - Substitut au parlement de Normandie. - Député de la Seine inférieure. - Membre de l'Académie de Rouen
ISNI :ISNI 0000 0003 9795 9471

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Comptes des constitutions et de la doctrine de la Société se disant de Jésus, rendus au Parlement de Normandie... les 16, 18, 19, 21, 22 et 23 janvier 1762, par M. Charles

    Description matérielle : 2 parties en 1 vol. in-12
    Édition : (S. l.,) , 1762

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302237463]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Charles, de la Seine-Inférieure, sur la question de savoir si la peine de confiscation est encourue contre un conspirateur quand elle n'est portée ni dans le jugement ni dans la loi appliquée. Séance du 3 fructidor an V

    Description matérielle : In-8° , 11 p.
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , an V
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30223747f]

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Comptes des constitutions et de la doctrine de la Société se disant de Jésus, rendus au Parlement de Normandie... les 16, 18, 19, 21, 22 et 23 janvier 1762 / par M. Charles, 1762
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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