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Charles Étienne François Ruty (1774-1828)

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masculin
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Général. - Comte d'Empire
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Occupations

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  • Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 4 mai 1819. Opinion de M. le Cte Ruty, sur le projet de loi relatif aux servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'État,...

    Material description : In-8° , 21 p.
    Note : Note : Chambre des Pairs. Impressions diverses Session de 1818. T. II, n° 72
    Edition : (s. d.) (Paris,) impr. de P. Didot l'aîné
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31272268z]
  • Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 31 juillet 1821. Opinion de M. le Cte Ruty sur l'article 13 du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1821

    Material description : In-8° , 23 p.
    Note : Note : Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1820. T. III, n° 108
    Edition : (s. d.) (Paris,) impr. de Didot l'aîné
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb312722699]
  • Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 30 avril 1822. Opinion de M. le Cte Ruty sur l'article 5 du projet de loi relatif à la fixation des dépenses et des recettes de l'exercice 1822...

    Material description : In-8° , 20 p.
    Note : Note : Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1821. T. V, n° 135
    Edition : (S. l. n. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31272270h]
  • Chambre des Pairs de France. Session de 1823. Séance du... 5 mai 1823. Opinion de M. le Cte Ruty sur le projet de loi relatif à la fixation du budget... de 1824...

    Material description : In-8° , 16 p.
    Note : Note : Chambre des Pairs de France. Impressions diverses. Session de 1823. T. II, n° 68
    Edition : (S. l. n. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31272271v]
  • Chambre des Pairs. Séance du 30 mai 1827. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Ruty au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits nécessaires pour l'inscription des pensions militaires au Trésor

    Material description : In-8° , 27 p., tableau
    Note : Note : Chambre des Pairs. Impressions diverses. Session de 1827. T. IV, n° 177
    Edition : (S. l. n. d.)
    Éditeur scientifique : France. Chambre des pairs

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31272273j]
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  • Chambre des Pairs de France. Session de 1818. Séance du... 4 mai 1819. Opinion de M. le Cte Ruty, sur le projet de loi relatif aux servitudes imposées à la propriété pour la défense de l'État, 1818
  • ABF

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Last update : 04/07/2014