Jean Baptiste Josseau (1817-1898)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Morcerf (Seine-et-Marne), 21-01-1817
Mort :Paris, 13-06-1898
Note :
Avocat. - Député de Seine-et-Marne, 1857-1870
Autre forme du nom :François Jean Baptiste Josseau (1817-1898)
ISNI :ISNI 0000 0000 6641 1794

Ses activités

Auteur du texte98 documents7 documents numérisés

  • Association centrale du crédit foncier. [Rapport de M. J.-B. Josseau sur l'organisation du crédit foncier.]

    Description matérielle : In-8° , 16 p.
    Édition : Paris : impr. de E. Thunot , (1850)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30661024w]
  • [Circulaire en faveur du plébiscite. Signé : Josseau, député de Seine-et-Marne. 3 mai 1870.]

    Description matérielle : In-8° , 3 p.
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30661029m]
  • Conférence Molé. Projet de loi sur l'organisation du crédit foncier. [Signé : J.-B. Josseau.]

    Description matérielle : In-8° , 10 p.
    Édition : Paris : impr. de E. Duverger , (1850)
    Éditeur scientifique : Conférence Molé

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30661035j]
  • Éloge de M. Tripier, prononcé à l'ouverture de la Conférence des avocats, le 4 décembre 1841

    Description matérielle : 1 pièce (24 p.)
    Édition : Paris : Impr. de A. Guyot , 1841
    Éditeur scientifique : Ordre des avocats. Paris

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb306610257]
  • Notices sur N.-J.-B. Tripier

    Description matérielle : 1 vol. (95 p.)
    Édition : Paris : impr. de H. Fournier , 1844

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31113742g]

Rédacteur4 documents2 documents numérisés

  • Enquête agricole IIe série, 15e circonscription

    Haute-Vienne Charente-Inférieure Charente

    Enquêtes départementales

    Description matérielle : 535 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1872
    Auteur du texte : Jean François Gustave André (1805-1878)
    Éditeur scientifique : France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30019138q]
  • Enquête agricole IIe série, 6e circonscription

    Eure-et-Loire, Seine-et-Marne, Seine-et-Oise, Seine

    Enquêtes départementales, [rapport de M. Josseau ]

    Description matérielle : 1 vol. (1112 p.)
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1867
    Éditeur scientifique : France. Ministère de l'agriculture, du commerce et des travaux publics

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42578444q]
  • Mémoire pour le Crédit foncier de France, appelant contre 1 ° M. Levaux, ès-nom, 2 ° Mme Vve de Villermont, intimés

    Description matérielle : 23 p.
    Description : Note : Cour d'appel de Paris. 1re chambre.... - Le Crédit foncier a consenti un prêt à la Vve de Villermont, garanti hypothécairement sur une maison qui, par la suite, fait l'objet d'une adjudication à la requête d'autres créanciers. Le Crédit conteste néanmoins le principe de calcul des intérêts des sommes dues. Débouté en 1ère instance par jugement rendu le 9 août 1874, il va l'être définitivement en appel. Voir le "Bulletin de la Cour d'appel de Paris", t. 14, année 1877, pp. 641-644, sous la cote [8-F-1011. Consulter également la "Jurisprudence générale" de Dalloz, année 1879, 1ère partie, pp. 87-88, sous la cote [4-F-12 et le "Journal du Palais", année 1879, pp. 394-395, sous la cote [4-F-57. - Signé : J.-B. Josseau, avocat ; Bailly, avoué
    Édition : Paris : impr. P. Dupont , [DL 1876]
    Éditeur scientifique : France. Cour d'appel. Chambre. Paris (1)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36798304d]
  • Résumé pour M. le Comte Alfred de Bouilhac contre Monsieur Michelet. [- Un mot de réponse aux dernières observations de M. Michelet

    Description matérielle : 2 fasc., 28-7 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Le 1er factum porte en p.1 : "Cour impériale de Paris. 4e Chambre". - L'affaire remonte à 1847 mais les factums sont d'environ 1852 et 1853, ils traitent de l'affaire des salines de Grozon, Jura. Bouilhac, propriétaire, est en procès avec Mathé, le gestionnaire dont il prétend être le créancier et non le débiteur. En plus Michelet, un associé, dénonce des agissements frauduleux de Bouilhac
    Édition : [Paris] : impr. A. Guyot et Scribe , [vers 1852-1853]
    Autre : France. Cour d'appel. Chambre. Paris (4)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36790347r]

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Sources et références

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Sources de la notice

Autre forme du nom

  • François Jean Baptiste Josseau (1817-1898)

Biographie Wikipedia

  • Jean-Baptiste Jousseau est un homme politique français né le 21 janvier 1817 à Mortcerf (Seine-et-Marne) et décédé le 13 juin 1898 à Paris.Reçu avocat en 1838, il se spécialise sur les questions agricoles et de crédit. Il est chargé, en 1850, il est le rédacteur d'un projet de loi sur le crédit foncier, qu'il défend en tant que commissaire du gouvernement et publie un traité sur le crédit foncier. Il est député de Seine-et-Marne de 1857 à 1870, siégeant d'abord dans la majorité soutenant le Second Empire, avant de s'en éloigner. Il est l'un des signataires de l'adresse des 116. Il prend l'initiative de regrouper le centre droit, en novembre 1869, afin de demander l'établissement d'un régime parlementaire complet. Cette initiative aboutit à la formation du gouvernement d’Émile Ollivier.

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