France. Tribunal de première instance. Senlis, Oise

Pays :France
Langue :français

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  • Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly. Expertise. MM. A. de Boislisle,... G. Picot,... Ad. Tardif,... experts

    Description matérielle : In-4° , 52 p.
    Édition : Paris : impr. de Quantin , (s. d.)
    Auteur du texte : Arthur de Boislisle (1835-1908)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301216287]
  • Tribunal de Senlis. Affaire de la pelouse de Chantilly. Expertise. MM. A. de Boislisle,... G. Picot,... Ad. Tardif,... experts

    Description matérielle : In-4° , 52 p., fac-similé
    Édition : Paris : impr. de Quantin , (s. d.)
    Auteur du texte : Georges Picot (1838-1909)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31106428m]
  • Tribunal de Senlis.... Affaire de la pelouse de Chantilly. Note pour Mgr le duc d'Aumale contre la commune de Gouvieux. [Signé : H. Limbourg.]

    Description matérielle : In-4° , 47 p.
    Édition : Paris : impr. de A. Quantin , (1885)
    Auteur du texte : Henri Limbourg (1834-1921)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30819750m]
  • Tribunal de Senlis. Note pour M. Pelletier, gérant du "Devoir", contre le déclinatoire de M. le préfet de l'Oise dans l'affaire du "Devoir", contre MM. Choppin, De Ladmirault, A. Ledeau. [Signé : A. Vincent.]

    Description matérielle : In-4° , 7 p.
    Édition : (Paris,) : impr. de C. Noblet , (1873)
    Auteur du texte : Albert Vincent (avocat, 18..-18..)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb315863578]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Affaire de la pelouse de Chantilly, 1885

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