France. Tribunal de commerce. Nîmes

Pays :France
Langue :français
Autre forme du nom :Tribunal de commerce de Nîmes

Ses activités

Éditeur scientifique14 documents

  • Tribunal de commerce de Nîmes. Audience solennelle du... 10 janvier 1899. Installation des président, juges et juges suppléants élus le 18 décembre 1898. Compte-rendu des affaires portées devant le Tribunal de commerce du 1er janvier au 31 décembre 1898. [Discours de MM. Albin Causse et Alfred Nègre.]

    Description matérielle : In-8° , 26 p.
    Édition : Nîmes : impr. de A. Chastanier , 1899

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31007834q]
  • Tribunal de commerce de Nîmes. Audience solennelle du... 12 janvier 1897. Installation des présidents, juges et juges suppléants élus le 20 décembre 1896. Compte rendu des affaires portées devant le tribunal de commerce du 1er janvier au 31 décembre 1896 [par M. Odilon Dubois, et discours de M. Causse]

    Description matérielle : In-8° , 31 p.
    Édition : Nîmes : Impr. régionale , 1897

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30359319b]
  • Tribunal de commerce de Nîmes. Audience solennelle du... 2 janvier 1895 [et du 7 janvier 1896]. Compte rendu. Installation des président, juges et juges suppléants...

    Édition : Nîmes, impr. de J. Michel-Artaud , 1895[-1896]. 2 vol. in-8°

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32029563h]
  • Tribunal de commerce de Nîmes. Audience solennelle du... 6 janvier 1903. "Installation"...

    Édition : Nîmes, impr. coopérative "La Laborieuse" , 1903. In-8°, 30 p.

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31808213q]
  • Tribunal de commerce de Nîmes. Audience solennelle du... 6 janvier 1903. Installation de M. Henri Bertrand, président, et des juges et juges suppléants élus le 21 décembre 1902. Compte-rendu des affaires portées devant le tribunal de commerce du 1er janvier au 31 décembre 1902

    Description matérielle : In-8° , 30 p.
    Édition : Nîmes : Impr. coopérative "La Laborieuse" , 1903

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb310078352]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • BA 2008

Autre forme du nom

  • Tribunal de commerce de Nîmes

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