France. Tribunal de première instance. Nice

Pays :France
Langue :français
Autre forme du nom :Tribunal civil de première instance de Nice

Ses activités

Éditeur scientifique6 documents

  • Note pour la société anonyme d'éclairage et de chauffage par le gaz à Nice,... , ayant pour avoué M. Octave Brès, contre les sieurs Florimond Blainville et Gustave Bertin Guyot (26 Novembre 1892)

    Description matérielle : 24 p.
    Édition : Nice : imp. de Malvano-Mignon , [1892]

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb317116820]
  • Tribunal civil de Nice. A MM. les président et juges composant le tribunal civil de Nice. 2me [-3me] mémoire pour la Société anonyme du gaz et de l'électricité de Nice contre le directeur général de l'enregistrement, des domaines et du timbre. [Signé : Ernest Lairolle.]

    Description matérielle : 2 fasc. in-8°
    Édition : Nice : impr. de J. Ventre , (s. d.)
    Auteur du texte : Ernest Lairolle (1851-1926)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30721401p]
  • Tribunal civil de Nice. Note en réplique dans l'affaire de Mme Andrivet, Vve de M. Jean Meyer,... contre M. Charles Meyer,... [Signé : Ernest Lairolle.]

    Description matérielle : In-4° , 23 p.
    Édition : Nice : J. Ventre , 1891
    Auteur du texte : Ernest Lairolle (1851-1926)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307213858]
  • Tribunal civil de première instance de Nice. Mémoire en réplique pour Mme Emma Bouis, épouse de M. Louis de Coppet,... et M. Louis de Coppet,... contre l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre. [Signé : Ernest Lairolle. 8 juillet 1895.]

    Description matérielle : In-4° , 24 p.
    Description : Note : A propos de la succession de M. A. Beckers
    Édition : Nice : impr. de Malvano-Mignon , (s. d.)
    Auteur du texte : Ernest Lairolle (1851-1926)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30721387z]
  • Tribunal civil de première instance de Nice. Mémoire pour la Société anonyme du cercle de la Méditerranée... contre l'administration de l'enregistrement, des domaines et du timbre. [Signé : Ernest Lairolle. 31 décembre 1896.]

    Description matérielle : In-4° , 29 p.
    Édition : Nice : Malvano-Mignon , (s. d.)
    Auteur du texte : Ernest Lairolle (1851-1926)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30721393w]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Mémoire pour Mme Emma Bouis, épouse de M. Louis de Coppet,..., 1895

Autre forme du nom

  • Tribunal civil de première instance de Nice

Pages équivalentes