Jean-Marie Gelin (1740-1802)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Champlecy (Saône-et-Loire), 28-01-1740
Mort :Charolles (Saône-et-Loire), 26-12-1802
Note :
Député de Saône-et-Loire

Ses activités

Auteur du texte5 documents

  • Convention nationale. Motifs de J.-M. Gelin et de M.-A. Baudot, députés de Saône-et-Loire, contre l'appel au peuple dans le jugement de Louis XVI (7 janvier 1793)

    Description matérielle : 17 p.
    Édition : (Paris) : imp. de Pain , (s. d.)
    Auteur du texte : Marc-Antoine Baudot (1765-1837)
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300670756]
  • Convention nationale. Projet de décret présenté au nom du comité de liquidation, sur différentes créances des communes, districts, départements, offices municipaux, clergé, communautés religieuses, corps ecclésiastiques, pays d'Etats, hôpitaux, fabriques, administrations provinciales, circonscriptions de paroisses, congrégations, collèges, séminaires, confréries, chambres de commerce, consuls, corporations laïques, etc., etc. Par Gelin, député de Saône-et-Loire ; imprimé par ordre de la Convention nationale

    Édition : Paris, Imp. nationale , 6 thermidor an III, in-8°. Pièce
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32154853m]
  • Convention nationale. Projet de décret présenté au nom du comité des finances, sur différentes créances des communes, districts, départements, offices municipaux, communautés religieuses, corps ecclésiastiques, hôpitaux, fabriques, collèges, congrégations et circonscriptions de paroisses, par Gelin, député de Saône-et-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationale

    Édition : (Paris), Imp. nationale , pluviôse an III, in-8°. Pièce
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb321548528]
  • Convention nationale. Projet de décret présenté au nom du comité des finances, sur différentes créances des communes, districts, départements, offices municipaux, communautés religieuses, corps ecclésiastiques, pays d'Etats, administrations provinciales, hôpitaux, fabriques, circonscriptions des paroisses, communautés d'arts et métiers, congrégations, collèges, etc. Par Gelin, député de Saône-et-Loire. Imprimé par ordre de la Convention nationale

    Édition : Paris, Imp. nationale , nivôse an III, in-8°. Pièce
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32154851x]
  • Convention nationale. Projet de décret relatif aux paiements des arrérages des rentes dues aux créanciers des corps, communautés et établissements ecclésiastiques supprimés, et des corporations et congrégations aussi supprimées ; présenté au nom du comité de législation, par J.-M. Gelin, député du département de Saône-et-Loire et membre du comité de liquidation. Imprimé par ordre de la Convention nationale

    Édition : (Paris), Imp. nationale , (s. d.) in-8°. Pièce
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32154850k]

Autre1 document

  • Convention nationale. Projet de décret relatif aux paiements des arrérages des rentes dues aux créanciers des corps, communautés et établissements ecclésiastiques supprimés, et des corporations et congrégations aussi supprimées ; présenté, au nom du comité de législation, par J.-M. Gelin, député du département de Saône-et-Loire, et membre du comité de liquidation. Imprimé par ordre de la Convention nationale

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36352701h]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Convention nationale. Motifs / de J. - M. Gelin et de M. - A. Baudot, députés de Saône-et-Loire, contre l'appel au peuple dans le jugement de Louis XVI (7 janvier 1793), [s. d.]
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.
    BN Cat. gén. suppl.