France. Administration des contributions directes et cadastre

Pays :France
Langue :français
Autres formes du nom :France. Contributions directes et cadastre. Administration
France. Contributions directes et cadastre. Direction générale
France. Ministère des finances. Direction générale des contributions directes et du cadastre

Ses activités

Auteur du texte15 documents

Éditeur scientifique3 documents

  • Ministère des finances. Direction générale des contributions directes. Contribution des patentes. Tarif

    Description matérielle : In-4° (27 cm)
    Description : Note : L'éd. de 1942 est à la cote Fol-V-6747 (3)
    Édition : Paris : Impr. nationale

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33906526v]
  • Ministère des Finances. Direction générale des contributions directes et du cadastre.... Notice sur les tolérances admises dans différents services cadastraux...

    Description matérielle : In-fol.
    Édition : Paris , 1902

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31070417s]
  • Répertoire général des contributions directes contenant le texte des lois en vigueur

    Description matérielle : In-4° (27 cm), [VI-] 822 p. [Don 3773-68]
    Édition : Paris : P. Dupont , 1878
    Auteur du texte : René Lemercier de Jauvelle (1836-19..)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb330763057]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Autres formes du nom

  • France. Contributions directes et cadastre. Administration
  • France. Contributions directes et cadastre. Direction générale
  • France. Ministère des finances. Direction générale des contributions directes et du cadastre

Pages équivalentes