France. Service Conseil des maires et des élus locaux

Pays :France
Langue :français
Fin d'activité :1982
Autres formes du nom :France. Conseil des maires et des élus locaux. Service
France. Direction générale des collectivités locales. Service Conseil des maires et des élus locaux

Ses activités

Auteur du texte14 documents

  • N° 1 (1964, janv.) - N° 17 (1969, 2e trimest.)

  • L'Assainissement

    Description matérielle : 8 p.
    Édition : Paris : Service Conseil des maires et des élus locaux , 1981

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb366104027]
  • Le Budget communal

    Description matérielle : 12 p.
    Description : Note : Démocratie locale. Supplément au n°16 novembre 1980. - Br
    Édition : Paris : Direction générale des collectivités locales , 1980

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35674004w]
  • La Commune et la T.V.A.

    Description matérielle : 19 p.
    Description : Note : T.V.A. = Taxe sur la valeur ajoutée
    Édition : [Paris] : Éd. du Moniteur , 1982

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34794873c]
  • La Distribution de l'eau potable

    le nouveau cahier des charges-type d'affermage

    Description matérielle : [8] p.
    Description : Note : En 1980 d'après le texte. - Br
    Édition : Paris : Direction générale des collectivités locales , [1980]

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb356740057]

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Sources et références

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