France. Cour d'appel. Riom, Puy-de-Dôme

Pays :France
Langue :français
Adresse :2 boulevard Chancellier-de-l'Hôpital, 63201, Riom Cedex.
Note :
Circonscriptions : Allier (TGI Moulins.- Cusset.- Montluçon), Cantal (TGI Aurillac), Haute-Loire (TGI Le Puy), Puy-de-Dôme (TGI Clermont-Ferrand.- Riom)
Domaines :Droit
Autres formes du nom :France. Cour impériale. Riom, Puy-de-Dôme
France. Cour royale. Riom, Puy-de-Dôme

Ses activités

Éditeur scientifique64 documents

  • Allocutions prononcées

    audience solennelle du 3 janvier 1975

    Description matérielle : 27 p.
    Édition : [Riom] : [Cour d'appel de Riom] , 1975
    Auteur du texte : Marcel Caratini (1916-1990)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34566638t]
  • Cour d'appel de Riom, 2e chambre.... Pour MM. de May et Pothier contre MM. les syndics de la faillite Pommier. [Signé : Émile Jay.]

    Description matérielle : In-4° , 8 p.
    Édition : Paris : impr. de P. Dupont , (1874)
    Auteur du texte : Émile Jay (1825-1880)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30648683b]
  • Cour d'appel de Riom. Audience solennelle de rentrée de 1875. De l'autorité dans la famille, par M. de Douhet de Villossanges,...

    Description matérielle : In-8° , 46 p.
    Édition : Riom : impr. de U. Jouvet , 1875

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30351650c]
  • Cour d'appel de Riom. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1888. Installation de M. Gubian, procureur général. Des Institutions communales, leurs origines, leurs progrès, discours prononcé par M. Haffner,...

    Description matérielle : In-8° , 96 p.
    Édition : Riom : impr. de E. Girerd , 1888

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb305679250]
  • Cour d'appel de Riom. Audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1891. Pierre Flotte, chancelier de France, discours prononcé par M. René Béchon, substitut du procureur général

    Description matérielle : In-8° , 51 p.
    Édition : Riom : impr. de E. Girerd , 1891

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb300753256]

Auteur du texte10 documents1 document numérisé

  • Mensuel

    Tome 1, n° 1 (janvier 1860) - tome 3, n° 12 (décembre 1862). n° 1 (janvier 1866) - n° 7 (juillet 1866) [?]

  • Périodique : Revue de Riom

    Bimensuel

    T. 1, n° 1 (nov. 1841) - t. 2, n° 11 (nov. 1842)

  • Arrêts de la cour royale de Riom en matière électorale

    Description matérielle : 40 p.
    Édition : Riom : Thibaud , 1830

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337617650]
  • Arrêt de la Cour Impériale de Riom du 22 mars 1866. Affaire entre Me Ve Victor Rougier ; et 1° François-Prosper Rougier, 2° Me la Comtesse de Boisseulh

    Description matérielle : In-4°. Pièce
    Édition : Clermont , (1866)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33761766b]
  • Arrêt de la première chambre civile de la Cour d'appel de Riom,... du 18 décembre 1878

    Description matérielle : In-4°. Pièce
    Description : Note : Entre F.-P. Rougier et P. Schmitz et C. Lumière
    Édition : Clermont-Ferrand : imp. de Thibaud , (1879)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33761767p]

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  • BA 2008

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