Seine. Conseil départemental

Pays :France
Langue :français
Création :1790
Fin d'activité :1834
Site Web :http://www.paris.fr
Adresse :Hôtel de ville, 75196, Paris RP.
Note :
Le 04 mars 1790, création du "Département de Paris". - Le 22 août 1790, le "Conseil général de Paris" devient le "Conseil départemental de la Seine" jusqu'en 1834. - En 1834, le "Conseil départemental de la Seine" devient le "Conseil général de la Seine" et ce, juqu'au 31 décembre 1968

Ses activités

Auteur du texte1 document

  • Département de Paris. Extrait du procès-verbal de la séance tenue en la salle des Electeurs par le Conseil-général du département, les commissaires de toutes les autorités constituées du département, et des sections de Paris, réunis. Du dimanche 21 juillet 1793, l'an 2e de la République française

    Description matérielle : 2 feuillets, in-4°
    Description : Note : Cet extrait est suivi d'un article tiré du n° 292 de La Gazette de France nationale, contre Charlotte Corday
    Édition : Paris : de l'imprimerie de Ballard

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33967723v]

Pages dans data.bnf.fr

Après 1834, voir

  • La Seine, à la différence de tous les autres départements français, a dû attendre 1834 pour être dotée d'un conseil général. De 1800 à cette date, en a tenu lieu un " conseil de département " qui faisait également fonction de conseil municipal de Paris

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Bull. départemental officiel - Dépt de Paris, compte rendu de séance, ISSN 0762-4395, porte "Conseil général", n ̊1 janv. 84

Pages équivalentes