Organisation de l'aviation civile internationale. Comité juridique

Pays :intergouvernemental
Autre forme du nom :Organisation de l'aviation civile internationale. Comité juridique. Montréal (français)

Ses activités

Auteur du texte3 documents

  • Comité juridique

    constitution, procédure d'approbation des projets de conventions, réglement intérieur

    2e éd
    Description matérielle : 24 p.
    Édition : Montréal : O.A.C.I. , 1974

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb353092218]
  • Comité juridique, constitution, procédure d'approbation des projets de conventions, règlement intérieur

    4e éd.
    Description matérielle : 24 p
    Description : Note : Doc 7669/LC/139/4
    Édition : Montréal : OACI , 1989

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb354540164]
  • Comité juridique : constitution, procédures d'approbation des projets de conventions, règlement intérieur

    Description matérielle : 24 p.
    Description : Note : Doc 7669/LC/139/3
    Édition : Montréal : O.A.C.I. , 1984

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb348186034]

Documents à propos de cet auteur

Documents à propos de l'organisation Organisation de l'aviation civile internationale. Comité juridique

Pages dans data.bnf.fr

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Constitution...règlement intérieur. - 1984.

Autre forme du nom

  • Organisation de l'aviation civile internationale. Comité juridique. Montréal (français)

Pages équivalentes