Conseil de coopération douanière

Pays :intergouvernemental
Création :15-12-1950
Activité commerciale :Éditeur
Adresse :Rue de l'industrie, 26-38, B-1040, Bruxelles.
Note :
Créé par une Convention signée à Bruxelles le 15-12-1950, à la suite des travaux du Groupe d'études pour l'Union douanière européenne réuni depuis le 12-09-1947. - En juin 1994, le Conseil a adopté la dénomination officieuse "Organisation mondiale des douanes". La Convention portant création de l'Organisation n'ayant pas été amendée, son nom officiel demeure "Conseil de coopération douanière"
Autres formes du nom :CCC
CCD
Conseil de coopération douanière. Bruxelles
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Ses activités

Auteur du texte70 documents

  • Annuel

    Ressource en ligne

    1994 -

  • Semestriel

    Ressource en ligne

    1 (2007) -

  • Annuel

    Ressource en ligne

    2005 -

  • Conseil de coopération douanière. L'Activité du Conseil et la mise en oeuvre des conventions de Bruxelles du 15 décembre 1950

    Description matérielle : In-8° (23 cm), XIV-64 p.
    Édition : Bruxelles : Conseil de coopération douanière (Paris, Impr. de l'Encyclopédie douanière) , 1955

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33883195b]
  • Customs co-operation council. The Activities of the Council and the implementation of the Brussels conventions of 15th December 1950

    Description matérielle : In-8° (23 cm), 62 p.
    Édition : Brussels : Customs co-operation council (Paris, Impr. de l'Encyclopédie douanière) , 1955

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33883196p]

Éditeur scientifique8 documents

  • Conseil de coopération douanière. L'Activité du conseil en...

    Description matérielle : In-8° (23 cm). [D. L., puis Acq.]
    Description : Note : Bulletin. - Le 1er bulletin porte : L'activité du conseil et la mise en oeuvre des conventions de Bruxelles du 15 décembre 1950
    Édition : Bruxelles : CCCD , 1955-

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32967323m]
  • Annexe à la Convention sur la nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douabiers, signée à Bruxelles, le 15 décembre 1950. Appendix to the Convention... Nomenclature douanière. Tariff nomenclature

    Description matérielle : In-fol., IV-91 ff. [Don 351077] -VIId-
    Description : Note : Bilingue
    Édition : Bruxelles : impr. Lesigne , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33628615v]
  • Évaluation en douane

    accord du GATT [signé le 12 avril 1979 à Genève] et textes du Comité technique de l'évaluation en douane

    Description matérielle : Pagination multiple à f. mobiles
    Description : Note : Index. - Publication à mises à jour. - Rel. mobile
    Édition : Bruxelles : Conseil de coopération douanière , [1983]
    Auteur du texte : Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34794140g]
  • Maîtriser les règles d'origine

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) : coul., son. ; 12 cm
    Édition : Bruxelles : Organisation mondiale des douanes , [DL 2009]
    Auteur du texte : Forum mondial des douanes (2008-06 ; Bruxelles)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41489145c]
  • Managing secure trade lanes & the future of facilitation

    navigating the seas of change

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) : coul., son. ; 12 cm
    Édition : Bruxelles : Organisation mondiale des douanes , cop. 2009
    Auteur du texte : Forum mondial des douanes (2008-12 ; Bruxelles)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42026938s]

Éditeur commercial1 document

  • La base de données des marchandises du système harmonisé

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) : coul., son ; 12 cm
    Description : Note : Titre provenant de l'étiquette du support
    Cédérom et manuel d'utilisation en anglais et français
    Édition : [S.l.] : Conseil de coopération douanière , 1994 (cop.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38547564g]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises : notes explicatives, 1996
  • YIO 1994-1995, 1995-1996

Autres formes du nom

  • CCC
  • CCD
  • Conseil de coopération douanière. Bruxelles
  • Customs co-operation council (anglais)
  • OMA
  • OMD
  • Organisation mondiale des douanes
  • Organización mundial de aduanas
  • WCO
  • World customs organization

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