Jean Martin (magistrat)

Pays :France
Langue :français
ISNI :ISNI 0000 0000 0084 4052

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Installation des magistrats réélus et des nouveaux magistrats ; Statistiques comparatives des années 1978-1979

    audience solennelle du 14 janvier 1980

    Description matérielle : 45 p.
    Description : Note : En appendice, "Statistiques comparatives des années 1978-1979" du Tribunal de commerce de Toulouse
    Édition : Toulouse : Tribunal de commerce , 1980
    Auteur du texte : France. Tribunal de commerce. Toulouse

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34642681r]
  • Tribunal de commerce de Toulouse, audience solennelle du 7 janvier 1981

    Description matérielle : 45 p.
    Édition : Toulouse : Tribunal de commerce de Toulouse , 1981

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34854290n]

Rédacteur1 document

  • Installation des magistrats réélus et des nouveaux magistrats ; Statistiques et distinctions, 1976-1977

    audience solennelle du 13 janvier 1978

    Description matérielle : 45 p.
    Édition : Toulouse : Tribunal de commerce de Toulouse , 1978
    Auteur du texte : France. Tribunal de commerce. Toulouse

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34614543s]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Tribunal de commerce de Toulouse, audience solennelle du 7 janvier 1981 / discours prononcé par M. Jean Martin, 1981

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