Responsabilité pénale

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Thème :Responsabilité pénale
Origine :RAMEAU - Notice originale
Domaines :Droit
Autres formes du thème :Imputabilité
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  • Crimes de guerre

    l'apport des théories morales de la responsabilité

    Description matérielle : 1 vol. (322 p.)
    Description : Note : Bibliogr. et webliogr. p. 299-316. Index
    Édition : Paris : Classiques Garnier , 2013
    Auteur du texte : Karine Wurtz

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43793202x]
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    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43793229z]
  • L'élu et le risque pénal

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    Description : Note : Bibliogr. p. 265-266. Index
    Édition : Paris : Berger-Levrault , 1998
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    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36705703k]
  • Le Guide pénal du chef d'entreprise et du commerçant

    Description matérielle : 141 p.
    Édition : Paris : Montchrestien , 1986
    Auteur du texte : Fabien Bonan

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34915916r]
  • L'homme égaré

    responsabilité des criminels, délinquants, pervers sexuels

    Description matérielle : 1 vol. (IV-155 p.)
    Édition : Paris : Doin , 1994
    Auteur du texte : Pierre Lôo

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376121350]

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  • La responsabilité pénale du professionnel comptable libéral

    Septembre 2000
    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : 12 cm
    Description : Note : Titre provenant de l'écran-titre
    Contient des adresses utiles, une bibliographie
    Édition : Paris : Bibliotique ; Paris : Bibliotique [diff.] , 2001 (DL)
    Distributeur : Bibliotique. Paris
    Éditeur commercial : Bibliotique. Paris
    Développeur : Idées, clics et solutions

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb385524406]
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    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) : coul., son. ; 12 cm
    Édition : Reims : AGE , cop. 2005

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40088853v]

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Autres formes du thème

  • Imputabilité
  • Majorité pénale
  • Responsabilité criminelle
  • Responsabilité (droit pénal)
  • Statut pénal