Tarif douanier -- Nomenclature et classification

Thème :Tarif douanier -- Nomenclature et classification
Origine :RAMEAU - Notice originale
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Classification douanière
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Livres11 documents

  • Index alphabétique de la Nomenclature et de ses notes explicatives Tome[s] 1-2

    2 éme éd. 1978, mise à jour 1984
    Description matérielle : 2 vol., 856 p. mobiles
    Description : Note : L'éd. tient compte des mises à jour n°32 à la Nomenclature et n°38 aux Notes explicatives. - Publication à feuillets mobiles, mise à jour
    Édition : Bruxelles : CCD , 1984
    Auteur du texte : Conseil de coopération douanière

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb349245901]
  • Index alphabétique de la Nomenclature et de ses notes explicatives Tome[s] 1-2

    2 éme éd. 1978, mise à jour 1982
    Description matérielle : 2 vol., 856 p. mobiles
    Description : Note : L'éd. tient compte des mises à jour n°32 à la Nomemclature et n°35 aux Notes explicatives. - Publication à feuillets mobiles, mise à jour
    Édition : Paris : CCD , 1982
    Auteur du texte : Conseil de coopération douanière

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34924591c]
  • Nomenclature

    notes explicatives

    2e éd., 1966, [7e réimpr.]
    Description matérielle : 4 vol.
    Description : Note : Publication à mise à jour
    Édition : Bruxelles : Conseil de coopération douanière , 1984
    Auteur du texte : Conseil de coopération douanière

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb348262012]
  • Nomenclature, notes explicatives Tome[s] 1-4

    2 éme éd. 1966, réimpr. 1986
    Description matérielle : 4 vol., 1779-33 p. mobiles
    Description : Note : Contient les mises à jour 1 à 41. - Publication à feuillets mobiles, mise à jour
    Édition : Bruxelles : CCD , 1986
    Auteur du texte : Conseil de coopération douanière

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb349245963]
  • Nomenclature pour la classification des marchandises dans les tarifs douaniers

    Description matérielle : Pagination multiple à f. mobiles bl. et en coul.
    Description : Note : Comprend les mises à jour 1 à 30. - Rel. mobile
    Édition : Bruxelles : Conseil de coopération douanière , 1981
    Auteur du texte : Conseil de coopération douanière

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34826202d]

Documents électroniques2 documents

  • Amendements à la nomenclature du SH applicables à partir du 1er 2007

    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-ROM) : coul., son. ; 12 cm
    Édition : Bruxelles : Organisation mondiale des douanes , cop. 2006
    Réalisateur : Centre d'études mondial des douanes

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41489134q]
  • Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises

    Quatrième éd. (2007)
    Description matérielle : 1 disque optique numérique (CD-R) : coul. ; 12 cm
    Édition : Bruxelles : Organisation mondiale des douanes , cop. 2009
    Auteur du texte : Conseil de coopération douanière

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42026854r]

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