Saint-Empire romain germanique

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Langue :allemand
Création :962
Fin d'activité :1806
Note :
Fondé par Othon Ier en 962. - Dissous en 1806. - Il a connu diverses appellations au cours des siècles
Autres formes du nom :Empire romain germanique
Empire romain germanique. Saint
Heiliges römisches Reich deutscher Nation
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Ses activités

Auteur du texte404 documents7 documents numérisés

  • Constitution latine, en 37 chapitres, promulguée aux diètes de Nuremberg (10 janvier 1356) et de Metz (25 décembre 1356), qui fixe à 7 le nombre des princes électeurs

  • Declaratio ex parte Imperatoris (de pacis conditionibus a rege Franciae propositis.)

    Description matérielle :
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337537689]
  • Déclaration de la part de l'Empereur (au sujet des propositions de paix faites par le roi de France.)

    Description matérielle :
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33753769n]
  • Divers traitez de paix conclus et signez a Munster et a Osnabrug en Westphalie le 24. octobre 1648. Comme aussi ceux qui furent faits a Nuremberg en execution des premiers, touchant la staisfaction des milices, l'evacuation des places, et le licenciement des troupes en l'année 1650. Avec le bref de nôtre St. Pere le Pape... et les prerogatives d'Aix la Chapelle...

    Description matérielle : 397-[2] p.
    Description : Note : Contient les traités de Munster du 24 octobre 1648, les conventions d'application de Nuremberg du 26 juin 1650 entre l'Empereur et la Suède et du 2 juillet entre l'Empereur et la France, ainsi que plusieurs actes antérieurs concernant la paix religieuse en Allemagne et, pour cette éd.: "Privileges et prerogatives accordez à la ville d'Aix la Chapelle...", en latin et en franc̜ais. - Éd. partagée avec Adriaen Moetjens. - Titre en rouge et noir
    Édition : , 1694
    Auteur du texte : Autriche (Archiduché), France, Suède
    Imprimeur-libraire : Hendrik Van Bulderen (1656-1725)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359458821]
  • Du traité de paix entre la France, l'Empereur et l'Empire, conclu à Bade le sept septembre 1714

    Description matérielle : [4] p.
    Description : Note : Constitué de l'article 24 du traité de Baden, en latin et français sur 2 col., concernant l'abolition du droit d'aubaine entre la France et les Pays-Bas Autrichiens
    Auteur du texte : Autriche (Archiduché), France, France. Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères (1589-1791)
    Imprimeur-libraire : Pierre Prault (1685-1768)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35946799q]

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Éditeur scientifique5 documents

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Sources et références

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Sources de la notice

  • GKD 1992/05
    LCNA 1985

Autres formes du nom

  • Empire romain germanique
  • Empire romain germanique. Saint
  • Heiliges römisches Reich deutscher Nation
  • Heyl Römisches Reich
  • Holy Roman Empire (anglais)
  • Imperium Romanum (latin)
  • Römisch-deutsches Reich
  • Sacrum Romanum Imperium nationis Germanicae (latin)
  • Saint Empire romain (français)

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