Coopération entre la Communauté économique européenne et la République arabe syrienne

Pays :intergouvernemental
Création :18-01-1977
Note :
Créée par accord du 18-1-1977 signé à Bruxelles
Autres formes du nom :Accord de coopération CEE-Syrie
Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République arabe syrienne
Coopération CEE-Syrie

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Protocoles à l'Accord de coopération CEE-Syrie et autres textes de base

    Description matérielle : IV-183 p.
    Édition : Bruxelles ; Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes , 1990
    Éditeur scientifique : Communautés européennes. Conseil

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35518260g]
  • Recueil d'actes

    Description matérielle : 1 vol. (pagination multiple mobile)
    Description : Note : Comprend le texte de l'accord de coopération signé à Bruxelles le 18.1.1977 et tous les actes pris en vertu de cet accord. - Publication à mises à jour. - Rel. mobile
    Édition : Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes , 1980
    Auteur du texte : Syrie

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35631234t]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Recueil de textes, 1984
    Protocoles à l'Accord de coopération CEE-Syrie et autres textes de base, 1990

Autres formes du nom

  • Accord de coopération CEE-Syrie
  • Accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République arabe syrienne
  • Coopération CEE-Syrie

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