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La dîme royale

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Traité polémique de fiscalité
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  • See the table of content from Gallica 1897 Paris Librairie de la Bibliothèque nationale

    Table of content

    • NOTICE sur Vauban
    • PREFACE, qui explique le dessein de l'auteur, et donne l'abrégé de l'ouvrage
    • MAXIMES fondamentales de ce Système
    • PROJET qui réduit les revenus du roi à une proportion géométrique, par l'établissement d'une Dime royale sur tout ce qui porte revenu, etc.
    • I er FONDS, qui comprend la Dime de tous les fruits de la terre, sans exception
    • II e FONDS, qui comprend la Dime du revenu des Maisons des villes et gros bourgs du royaume; des Moulins de toute espèce; celle de l'Industrie; des Rentes sur le roi; des Gages, Pensions, Appointements, et de toute autre sorte de revenus non compris dans le premier Fonds
    • III e FONDS. Le Sel
    • IV e FONDS. Revenu fixe, composé des Domaines, des Parties casuelles, Francs fiefs, Amendes, Douanes, de quelques Impôts volontaires et non onéreux, etc.
    • Qui contient diverses preuves de la bonté du système de la Dime royale, et la manière de la mettre en pratique
    • I re TABLE, contenant les revenus des quatre Fonds généraux séparément, puis joints ensemble, et augmentés ensuite du Dixième d'un chacun des trois premiers Fonds dans les dix articles suivants; le tout joint au Revenu fixe, qui ne hausse ni ne baisse, pour faire voir jusques où peuvent aller les Augmentations sans trop fouler les peuples
    • CHAP. I. - Conséquences à tirer de cette Table. - Raisons pour lesquelles on ne doit point pousser ces augmentations plus loin
    • CHAP II. - Utilité de la Dîme royale. - Qu'elle fournira des fonds suffisants dans les plus grandes nécessités de l'Etat, sans qu'on ait recours à aucune taxe ou moyen extraordinaire. - Qu'elle fournira de quoi acquitter les dettes de l'Etat. - Qu'elle remettra les terres en valeur, et donnera les moyens de les mieux cultiver
    • CHAP. III. - Manière de mettre ce Système en pratique peu à peu. - Et ce qui doit être observé à cet effet
    • CHAP. IV. - Deux comparaisons faites de la Dime ecclésiastique à la Taille, l'une en Normandie, dans l'élection de Rouen; l'autre dans l'élection de Vézelay, en Bourgogne, pour servir de preuves à la bonté de ce Système
    • I re COMPARAISON de la Dime ecclésiastique à la Taille, faite en Normandie dans l'élection de Rouen
    • II e COMPARAISON de la Taille à la Dime ecclésiastique, telles qu'elles ont été levées en l'année 1799, dans l'élection de Vézelay, en Bourgogne, qui est un des plus méchants pays du royaume. Cette comparaison fait voir que la Dime royale des fruits de la terre est encore suffisante pour égaler le montant de la Taille
    • CHAP. V. - Suppulation de ce qu'aurait produit la Dime royale dans l'élection de Vézelay, si elle y avait été levée en 1699, selon ces Mémoires
    • CHAP. VI. - Deux nouvelles Tables, pour servir de preuve surabondante à la bonté du système de la Dime royale
    • CHAP. VII. - Troisième preuve de la bonté et excellence de la Dime royale, tirée de l'estimation des fruits d'une lieue carrée, et de ce qu'elle pourrait nourrir de personnes de son crù
    • § I. Contenu de la France en lieues carrées, de 25 au degré, mesuré sur les meilleures et plus récentes cartes de ce temps, en 1704
    • § II. - Abrégé du dénombrement des peuples du royaume, en l'état qu'il était à la fin du dernier siècle; ce dénombrement comprend les hommes, les femmes et les enfants, de tout âge et de tout sexe
    • § III. - Détail d'une lieue carrée de pays médiocre, mise en culture commune, cette lieue de 25 au degré pour servir de nouvelle preuve à la bonté du système de la Dime royale
    • § IV. - Rapport de cette lieue carrée, estimé au-dessous du commun
    • CHAP. VIII. - Oppositions et objections qui pourront être faites contre ce Système
    • Priviléges qu'on peut accorder à la noblesse en faveur de la Dime royale
    • CHAP. IX. - Etat et rôle des Exempts
    • CHAP. X. - Projets de dénombrements, et de l'utilité qu'on en peut retirer
    • Formulaire en Table, pour servir au dénombrement du peuple d'une paroisse
    • Second Formulaire en Table, qui peut servir pour tout un pays, c'est-à-dire une élection, un gouvernement, ou un bailliage, même pour une province catière; où chaque paroisse n'a qu'une ligne
    • Utilité de ces dénombrements
    • CHAP. XI. - Réflexion importante, pour servir de conclusion à ces Mémoires
    • CHAP. SUPPLEMENTAIRE. - Raisons secrètes contre le système de la Dime royale
    • FIN DE LA TABLE.

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Sources and references

Sources for the record

  • Source du titre : Berthelot (sous : Vauban, Sébastien Leprestre de) : forme retenue
  • Source des autres formes du titre et des notes : Grente, 17e s. (sous : Vauban, Sébastien Le Prestre) : Projet de dixme royale
    Laffont Bompiani, Oeuvres, 1987 : La dixme royale
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén. (sous : Vauban, Sébastien Le Prestre, chevalier, marquis de) : La dîme royale

Variants of the title

  • La dixme royale (français)
  • Projet d'une dixme royale (français)
Last update : 21/02/2014