Canada. Chambre des communes. Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées

Pays :Canada
Création :1989
Autre forme du nom :Canada. Chambre des communes. Standing committee on human rights and the status of disabled persons (anglais)

Ses activités

Auteur du texte9 documents

  • C'est trop cher payer

    rapport du Comité permanent des droits de la personne et de la condition des personnes handicapées, Bruce Halliday, député, Président

    Description matérielle : VII-67-VII-65 p.
    Description : Note : 3e session de la 34e législature, 1991-1992 ; fasc. n ° 23. - Publication tête-bêche
    Édition : Ottawa : Impr. de la Reine pour le Canada , 1992

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb366585624]
  • Des choix rentables pour tous

    Description matérielle : VII-46-VII-46 p.
    Description : Note : 3e session de la 34e législature, 1991-1992-1993 ; fasc. n° 39. - Publication tête-bêche
    Édition : Ottawa : Impr. de la Reine pour le Canada , 1993

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35593622g]
  • La Cohérence de la politique étrangère du Canada en matière de droits de la personne

    Description matérielle : 26-24 p.
    Description : Note : 2e session de la 34e législature 1989-1990, fasc. n° 32. - Publication tête-bêche
    Édition : Ottawa : Imprimeur de la Reine , 1990

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb350907852]
  • L' équité en matière d'emploi : respect du principe du mérite

    Description matérielle : Pagination multiple [253 p.]
    Description : Note : Texte en français et en anglais disposé tête-bêche. - Première session de la trente-cinquième législature, 1994-1995, fascicule n°48
    Édition : Ottawa : Service des publications , 1995

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb38972510n]
  • Les personnes handicapées, une réalité

    le système fiscal et les personnes handicapées

    Description matérielle : VII-23 IX-22 p.
    Description : Note : Les deux parties de l'ouvrage sont disposées tête-bêche. - Bilingue anglais-français. - 3e session de la 34e législature, 1991-1993 ; fasc. n° 29
    Édition : Ottawa : Impr. de la Reine pour le Canada , 1993

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35569397c]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Avant 1989 voir

Après, voir

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Canadiana, 1989

Autre forme du nom

  • Canada. Chambre des communes. Standing committee on human rights and the status of disabled persons (anglais)

Pages équivalentes