Etablissement public de la Basse-Seine

Pays :France
Langue :français
Création :26-04-1968
Fin d'activité :28-10-2004
Adresse :Immeuble Hastings, 37 rue du 74e-Régiment-d'Infanterie, BP 1301, 76178 Rouen cedex. Tél. 35.63.77.00.
Note :
Etablissement public de l'Etat géré par un conseil d'administration composé d'élus des régions de Basse et de Haute-Normandie et de représentants des chambres consulaires
Autres formes du nom :EPBS
Etablissement public Basse-Seine. Rouen
Etablissement public de Basse-Seine
Voir plus

Ses activités

Auteur du texte3 documents

  • Périodique : Actions EPBS

    Trimest

    N° 1(1994,nov.) - (2004,oct)

  • Établissement public Basse-Seine

    Description matérielle : [8] p.
    Édition : Rouen : Établissement public Basse-Seine , [1978]

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35239630s]
  • Rapport d'étude sur la modulation de la taxe spéciale d'équipement

    Description matérielle : 1 vol. (pagination multiple)
    Édition : Rouen : Etablissement public de la Basse-Seine , 1969

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35253148f]

Pages dans data.bnf.fr

Après le 28 octobre 2004, voir

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Autres formes du nom

  • EPBS
  • Etablissement public Basse-Seine. Rouen
  • Etablissement public de Basse-Seine
  • Etablissement public de la Basse-Seine. Rouen

Pages équivalentes