Denis Masmejan

Pays :France
Langue :français
Note :
Licencié en droit. - Assistant (en 1991)
ISNI :ISNI 0000 0000 0040 4997

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • La localisation des personnes physiques en droit international privé

    étude comparée des notions de domicile, de résidence habituelle et d'établissement, en droit suisse, français, allemand, anglais, américain et dans les Conventions de La Haye

    Description matérielle : 256 p.
    Description : Note : Bibliogr. p. 239-246
    Édition : Genève : Droz ; [Paris] : [diff. Champion-Slatkine] , 1994

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb357334988]
  • La nationalité de la femme mariée 2

    Afrique, supplément 1976-1990

    Description matérielle : 195 p.
    Description : Note : Notes bibliogr.
    Édition : Genève : Droz ; [Paris] : [diff. Champion] , 1991
    Auteur du texte : Bernard Dutoit

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35465795n]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • La nationalité de la femme mariée, volume 2, supplément 1976-1990 / Bernard Dutoit, Denis Masmejan, 1991

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