Jean-Pierre Jouguelet

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Commissaire du gouvernement à la Cour administrative d'appel de Lyon (en 1992)
ISNI :ISNI 0000 0000 8388 6548

Ses activités

Auteur du texte5 documents

  • Marchés publics de travaux

    droits et obligations des signataires

    2e éd. à jour des textes et de la jurisprudence au 1er mars 1994
    Description matérielle : 422 p.
    Description : Note : La couv. porte en plus : "avec le texte intégral du CCAG". - Index
    Édition : Paris : le Moniteur , 1994
    Auteur du texte : Daniel Chabanol

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36678757h]
  • Marchés publics de travaux

    droits et obligations des signataires

    3e éd. à jour des textes et de la jurisprudence au 1er mars 1999
    Description matérielle : 466 p.
    Description : Note : Sur la couv. : "Avec le texte intégral du CCAG". - Index
    Édition : Paris : Le Moniteur , 1999
    Auteur du texte : Daniel Chabanol

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37322606g]
  • Le régime juridique des marchés publics

    droits et obligations des signataires des marchés de travaux

    5e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (595 p.)
    Description : Note : Index. Glossaire
    Édition : Paris : Éd. "le Moniteur" , impr. 2007
    Auteur du texte : François Bourrachot
    Éditeur scientifique : Ghislaine Malandin (juriste, 19..-....)

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41059071b]
  • Droits et obligations des signataires des marchés publics de travaux

    Description matérielle : 394 p.
    Description : Note : La couv. porte en plus : "avec le texte intégral du CCAG". - Index
    Édition : Paris : Éd. du Moniteur , 1992
    Auteur du texte : Daniel Chabanol

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36658819t]
  • Le régime juridique des marchés publics

    droits et obligations des signataires des marchés de travaux

    4e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (521 p.)
    Description : Note : Précédemment paru sous le titre : "Marchés publics de travaux". - Index. Glossaire
    Édition : Paris : Éd. "le Moniteur" , impr. 2005
    Auteur du texte : François Bourrachot, Daniel Chabanol
    Éditeur scientifique : Ghislaine Malandin (juriste, 19..-....)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb400344067]

Éditeur scientifique4 documents

  • Code des marchés publics et autres contrats

    6e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (XXXVII-2021 p.)
    Description : Note : La p. de titre porte en plus : "édition 2013". - En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 3-6. Index
    Édition : Paris : Dalloz , DL 2013
    Auteur du texte : France
    Éditeur scientifique : Zéhina Ait-El-Kadi, Alain Ménéménis

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43565301c]
  • Code des marchés publics et autres contrats

    7e éd., 2014
    Description matérielle : 1 vol. (XXXVII-1771 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 3-6. Index
    Édition : Paris : Dalloz , DL 2014
    Auteur du texte : France
    Éditeur scientifique : Zéhina Ait-El-Kadi, Alain Ménéménis

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb43812396n]
  • Code des marchés publics et autres contrats

    8e éd., 2015
    Description matérielle : 1 vol. (XXXVII-2059 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Bibliogr. p. 3-7. Notes bibliogr. Index
    Édition : Paris : Dalloz , DL 2015
    Auteur du texte : France
    Préfacier : Jean-Marc Sauvé
    Éditeur scientifique : Zéhina Ait-El-Kadi, Alain Ménéménis

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44319453m]
  • Code des marchés publics et autres contrats

    5e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (XXXV-1644 p-86 p.)
    Description : Note : La p. de titre porte en plus : "édition 2012". - En appendice, choix de documents. - Index
    Édition : Paris : Dalloz , DL 2012
    Auteur du texte : France
    Préfacier : Jean-Marc Sauvé
    Éditeur scientifique : Alain Ménéménis

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42645670n]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Droits et obligations des signataires des marchés publics de travaux / D. Chabanol, J. - P. Jouguelet, 1992

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