France. Ministère du travail. 1920-1924

Pays :France
Langue :français
Création :20-01-1920
Fin d'activité :29-03-1924

Ses activités

Auteur du texte3 documents

  • Mensuel

    20e année, n° 1 (1913, janv.) - 48e année, n° 1/4 (1941, janv./avr.)

  • Ministères du travail [et de l'agriculture.] Règlements d'administration publique et décrets pour l'exécution de la loi du 15 décembre 1922 étendant aux exploitations agricoles la législation sur les accidents du travail

    Description matérielle : In-fol., II p.
    Description : Note : Extrait du "Journal officiel de la République française", 3 août 1923, N° 47
    Édition : Paris : Impr. des journaux officiels , 1923

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33911177n]
  • Tarifs de salaires et conventions collectives pendant la guerre (1914-1918)

    Description matérielle : 4 vol., VIII-172 p., 381 p., 423 p., XIX-103 p.
    Édition : Paris : Imprimerie nationale , 1921-1923

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35080513f]

Éditeur scientifique3 documents

  • Rapport sur l'application pendant les années 1917 et 1918 de la loi des retraites ouvrières et paysannes...

    Description matérielle : In-8° , 240 p.
    Description : Note : Ministère du Travail
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1920
    Auteur du texte : Paul Jourdain (1878-1948)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30663505g]
  • Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie réunis par le Ministère du Travail (Contrôle des assurances privées) 11

    Huitième rapport sur le fonctionnement du contrôle des sociétés d'assurances sur la vie, des sociétés de capitalisation et des sociétés d'épargne pendant l'année 1920...

    Description matérielle : 236 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1923

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb360648327]
  • Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie réunis par le Ministère du Travail (Contrôle des assurances privées) 10

    Tables de nuptialité et de natalité...

    Description matérielle : 39 p.
    Édition : Paris : Impr. nationale , 1922

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36064831w]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Recueil de documents relatifs aux assurances sur la vie réunis par le Ministère du travail (Contrôle des assurances prrivées)..., 1922 et 1923

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