Spire. Principauté

Fin d'activité :1797
Note :
Principauté indépendante gouvernée par l'évêque et annexée à la France temporairement en 1797
Autre forme du nom :Speyer (Principauté) (allemand)

Ses activités

Auteur du texte5 documents

  • Convention entre le Roi et le prince évêque de Spire

    Description matérielle : 6 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Convention en 8 articles conclue à Strasbourg pour 10 ans, suivie de la double ratification
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Imprimerie royale. France (1640-1792)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35947990d]
  • Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention signée le 16 août 1768, entre le Roi & le cardinal de Hutten, prince & evêque de Spire, pour l'abolition du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de la principauté et evêché de Spire

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Contient le traité signé à Strasbourg, sa ratification, son enregistrement au parlement de Paris et au conseil provincial d'Artois le 14 juin 1769
    Sources : BN Actes royaux,36721
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Michel Nicolas (1727-1783)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359454342]
  • Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention signée le 16 août 1768, entre le Roi & le cardinal de Hutten, prince & evêque de Spire, pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté, & ceux de la principauté & evêché de Spire

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Contient le traité signé à Strasbourg, sa ratification et son enregistrement au parlement de Paris
    Sources : BN Actes royaux, 36720
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359454311]
  • Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention signée le 16 août 1768, entre le Roi & le cardinal de Hutten, prince & evêque de Spire, pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté, & ceux de la principauté & evêché de Spire

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Autre émission du traité signé à Strasbourg, au titre de laquelle la date erronée a été corrigée
    Sources : BN Actes royaux, 36719
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359454400]
  • Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention signée le 16 août 1768, entre le Roi & le cardinal de Hutten, prince & évêque de Spire, pour l'abolition du droit d'aubaine, entre les sujets de Sa Majesté & ceux de la principauté & évêché de Spire

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Contient le traité signé à Strasbourg, sa ratification et son enregistrement au parlement de Paris le 14 avril 1769
    Sources : BN Actes royaux, 36718
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Imprimerie royale. France (1640-1792)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359454284]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Mourre

Autre forme du nom

  • Speyer (Principauté) (allemand)

Pages équivalentes