Hesse-Cassel. Grand Duché

Pays :Allemagne avant 1945
Création :1567
Fin d'activité :1803
Note :
Issu du partage de la Hesse en 1567. Devient la Hesse électorale en 1803
Autres formes du nom :Hesse-Cassel (Landgraviat) (français)
Hessen-Kassel (Landgraviat) (allemand)

Ses activités

Auteur du texte4 documents

  • Lettres patentes du Roi portant ratification de la convention entre Sa Majesté & le prince de Hesse-Cassel, pour l'abolition du droit d'aubaine, entre les sujets françois & ceux de ce prince

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Contient le traité signé à Versailles le 31 mars 1767, sa ratification, son enregistrement au parlement de Paris et au conseil supérieur d'Artois le 24 mars 1768
    Sources : BN Actes royaux, 36384
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Michel Nicolas (1727-1783)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35945412r]
  • Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention entre Sa Majesté & le prince de Hesse-Cassel, pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets françois & ceux de ce prince

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Contient le traité signé à Versailles le 31 mars 1767, sa ratification, et son enregistrement par le parlement de Paris. - Bandeau signé Papillon
    Sources : BN Actes royaux, 36382
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359454102]
  • Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention entre Sa Majesté & le prince de Hesse-Cassel, pour l'abolition du droit d'aubaine entre les sujets françois & ceux de ce prince

    Description matérielle : 4 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Contient le traité signé à Versailles le 31 mars 1767, sa ratification et son enregistrement par le Parlement de Paris. - Bandeau signé Cotte
    Sources : BN Actes royaux, 36383
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35945411d]
  • Lettres patentes du Roi, sur une convention conclue entre le Roi & le landgrave de Hesse-Cassel, pour l'abolition réciproque du droit d'aubaine entre les sujets de Sa Majesté & ceux de ce prince. Données à Versailles le 29 février 1768. Registrées en Parlement le 26 avril suivant

    Description matérielle : 8 p.
    Description : Note : Contient le traité signé à Versailles le 31 mars 1767, sa ratification et son enregistrement au parlement de Metz le 26 avril 1768
    Sources : BN Actes royaux, 36561
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Joseph Collignon (1724?-17..)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb359454133]

Pages dans data.bnf.fr

Auteurs reliés

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Dictionnaire d'histoire et de géographie / Bouillet

Autres formes du nom

  • Hesse-Cassel (Landgraviat) (français)
  • Hessen-Kassel (Landgraviat) (allemand)

Pages équivalentes