Saxe-Gotha-Altembourg. Duché

Création :1679
Fin d'activité :1825
Note :
Issu en 1679, avec celui de Saxe-Saalfeld, du duché de Saxe-Gotha. Partagé en 1825 à l'extinction de la famille
Autre forme du nom :Sachsen-Gotha-Altenburg (Duché) (allemand)

Ses activités

Auteur du texte2 documents

  • Lettres patentes du Roi, portant ratification de la convention pour l'exemption du droit d'aubaine, entre la France & les etats du duc de Saxe-Gotha & Altembourg

    Description matérielle : 7 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Contient le traité signé à Versailles le 7 avril 1778, avec sa ratification et son enregistrement par le parlement de Paris
    Sources : BN Actes royaux, 39825
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Pierre-Guillaume Simon (1722-1787)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35946986x]
  • Ratification de la convention entre la France et les états du duc de Saxe-Gotha et Altembourg, pour l'exemption réciproque du droit d'aubaine

    Description matérielle : 7 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Traité signé à Versailles le 7 avril 1778, avec la ratification de Louis XVI
    Sources : BN Actes royaux, 39824
    Auteur du texte : France
    Imprimeur-libraire : Imprimerie royale. France (1640-1792)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35946985k]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Mourre

Autre forme du nom

  • Sachsen-Gotha-Altenburg (Duché) (allemand)

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