France. Ministère de l'équipement, des transports et du tourisme

Pays :France
Langue :français
Création :30-03-1993
Fin d'activité :18-05-1995
Note :
D. 93-782 du 8 avril 1993 relatif aux attributions du Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme

Ses activités

Éditeur scientifique2 documents

  • Carte nationale des itinéraires pour transports exceptionnels de 1ère catégorie

    Description matérielle : 1 carte : en coul. ; 100 x 156 cm, pliée 25 x 11 cm
    Description : Note : Cartons : Corse à 1:1 210 000 ; agglomérations de Paris et des grandes villes de France ; France par départements avec traversée autorisée
    Coordonnées géographiques : W 5°5' - E 9°33' / N 51°4' - N 41°18'
    Échelle : 1:1000000
    Édition : Paris : Michelin , 1996
    Cartographe : Manufacture française des pneumatiques Michelin
    Éditeur commercial : Manufacture française des pneumatiques Michelin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40668018r]
  • Transport de fret en zone dense de la région Île-de-France

    Description matérielle : 203 p. : cartes en coul., tabl., couv. ill. en coul. ; 30 x 45 cm
    Coordonnées géographiques : E 1°29' - E 3°31' / N 49°11' - N 48°6'
    Échelle : [Échelles diverses]
    Édition : Paris : IAURIF , 1995
    Autre : Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb40585278p]

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Auteurs reliés

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Avant le 30 mars 1993, voir

  • Ministre délégué auprès du Ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, attributions fixées par D. 88-845 du 22 juillet 1988. - D. 90-680 du 27 juillet 1990 relatif aux attributions du Ministre chargé du tourisme. - D. 91-592 du 25 juin 1991 relatif aux attributions du Ministre délégué auprès du Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace chargé du tourisme. - D. 92-442 du 19 mai 1992 relatif aux attributions du ministre délégué auprès du Ministre de l'industrie et du commerce extérieur chargé du tourisme

  • D. 92-397 du 16 avril 1992 relatif aux attributions du Ministre de l'équipement, du logement et des transports

Après le 18 mai 1995, voir

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • JO 1993-04-09

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