François Ruellan

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Note :
Président du Tribunal de Grande instance d'Albertville (en 1993). - Conseiller à la Cour d'appel de Lyon
ISNI :ISNI 0000 0000 3469 8989

Ses activités

Auteur du texte8 documents2 documents numérisés

  • Droit et pratique de l'expertise judiciaire civile

    Description matérielle : 1 vol. (XI-142 p.)
    Édition : Paris : LexisNexis ; [Bordeaux] : École nationale de la magistrature , impr. 2012
    Auteur du texte : Nathalie Marie

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb435128072]
  • Droit et pratique de l'expertise judiciaire civile

    2e éd.
    Description matérielle : 1 vol. (XI-194 p.)
    Description : Note : Notice rédigée d'après la couv.
    Édition : Paris : LexisNexis ; [Bordeaux] : École nationale de la magistrature , DL 2015
    Auteur du texte : Nathalie Marie

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44389843v]
  • Les régimes de protection des majeurs et des mineurs

    Description matérielle : 229 p.
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Index. - L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1158-3894
    Édition : [Bordeaux] : École nationale de la magistrature , 2001
    Auteur du texte : Christine Saunier

    disponible en Haut de Jardin

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb376429423]
  • Le contentieux de l'exécution

    le juge de l'exécution, les voies d'exécution mobilières, les actes de l'exécution, le tarif des huissiers de justice

    6e éd.
    Description matérielle : 399 p.
    Description : Note : En appendice, choix de documents. Index
    Édition : [Bordeaux] : Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature , 1997
    Auteur du texte : René Lauba
    Éditeur scientifique : Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36176277d]
  • Le contentieux de l'exécution

    le juge de l'exécution, les voies d'exécution mobilières, le statut et le tarif des huissiers de justice

    Description matérielle : 399 p.
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Index
    Édition : [Bordeaux] : École nationale de la magistrature , 1995
    Auteur du texte : René Lauba
    Éditeur scientifique : École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35856795c]

Rédacteur5 documents

  • Le contentieux de l'exécution

    8e éd., janvier 2002
    Description matérielle : 2 vol. (611 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Index. - L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1158-3894
    Édition : [Bordeaux] : École nationale de la magistrature , 2001
    Auteur du texte : École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris
    Rédacteur : René Lauba

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb388026062]
  • Le contentieux de l'exécution

    9e éd., mars 2004
    Description matérielle : 2 vol. (679 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de textes législatifs et réglementaires. - Index. - L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1158-3894
    Édition : [Bordeaux] : École nationale de la magistrature , 2004
    Auteur du texte : École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris
    Rédacteur : René Lauba

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb391711551]
  • Le contentieux de l'exécution

    7e éd., janvier 2000
    Description matérielle : 2 vol. (529 p.)
    Description : Note : En appendice, choix de documents. - Index. - L'ouvrage porte par erreur : ISSN 1158-3894
    Édition : [Bordeaux] : École nationale de la magistrature , 2000
    Auteur du texte : École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris
    Rédacteur : René Lauba

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37101630b]
  • Les procédures d'exécution mobilière ; Le tarif des huissiers de justice

    le juge de l'exécution, régularité, utilité et coût des actes, contrôle et sanctions, statut de l'huissier de justice

    Description matérielle : 271 p.
    Description : Note : Avant-titre : "Mémento technique". - En appendice, choix de documents
    Édition : Bordeaux : Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature , 1993
    Auteur du texte : Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature
    Rédacteur : René Lauba

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35592089v]
  • Le statut des majeurs protégés et des mineurs

    3e éd.
    Description matérielle : 98 p.
    Description : Note : Bibliogr. p. 95-96
    Édition : Bordeaux : Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature , 1991
    Auteur du texte : Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35596050s]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • Les procédures d'exécution mobilière / F. Ruellan, R. Lauba, 1993
    Le contentieux de l'exécution / René Lauba, François Ruellan, 2004

Pages équivalentes