Chambre des notaires du Québec

Pays :Canada
Note :
Avant le 1er février 1969, s'appelait : Chambre des notaires de la province de Québec
Autres formes du nom :Board of notaries of Quebec (anglais)
Chamber of notaries of Quebec
Chambre des notaires de la province de Québec

Ses activités

Éditeur scientifique5 documents

  • Périodique : Revue du notariat

    Mensuel. 3 numéros par an

  • Extraits du Répertoire de droit

    Description : Note : Notice réd. d'après un vol. daté de 1987
    Édition : Montréal : Chambre des notaires du Québec , 19??-

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb373326118]
  • La loi sur l'aménagement et l'urbanisme

    Description matérielle : 284 p.
    Description : Note : Notes bibliogr.
    Édition : Montréal : Chambre des notaires du Québec , 1991
    Auteur du texte : Yvon Duplessis, Jean Hétu

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37445486q]
  • La possession

    Description matérielle : 264 p.
    Description : Note : Notes bibliogr.
    Édition : Montréal : Chambre des notaires du Québec , 1989
    Auteur du texte : Denis Vincelette

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb374454872]
  • Récents développements en droit de la copropriété divise

    Description matérielle : VII-444 p.
    Description : Note : Bibliogr. à la fin de chaque chap. Notes bibliogr.
    Édition : Montréal : Chambre des notaires du Québec : Ed. Thémis , 1993

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37430354d]

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Auteurs reliés

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Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Sources de la notice

  • La possession, 1989
  • Canadiana, 1993-03

Autres formes du nom

  • Board of notaries of Quebec (anglais)
  • Chamber of notaries of Quebec
  • Chambre des notaires de la province de Québec

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