Jacques Curasson (1770-1841)

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Pays :France
Langue :français
Naissance :07-12-1770
Mort :15-08-1841
Note :
Juriste
ISNI :ISNI 0000 0000 3906 6462

Ses activités

Auteur du texte9 documents6 documents numérisés

  • Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois

    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Gauthier frères et Cie , 1828

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302915900]
  • Observations sur le projet de loi concernant la propriété littéraire relativement aux livres d'usage des diocèses. (Signé : Curasson.)

    Description matérielle : In-8° , 38 p.
    Édition : Besançon : Outhenin-Chalandre fils , 1841

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30291591b]
  • Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent...

    3e édition revue, augmentée...
    Description matérielle : 2 vol. (XXIII-730, 936 p.)
    Édition : Paris : Marescq et Dujardin , 1854
    Éditeur scientifique : Paul Pialat (18..?-18..?)

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30291594c]
  • Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent...

    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Dijon : V. Lagier , 1841

    2 documents numérisés : Tome 1,Edition 2 - Edition 2,Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302915931]
  • Traité de la compétence des juges de paix, dans lequel la loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent...

    Description matérielle : 2 vol. (XXI-534, 591 p.)
    Édition : Dijon : V. Lagier , 1839

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30291592p]

Éditeur scientifique1 document

  • Traité des droits d'usage, servitudes réelles, du droit de superficie et de la jouissance des biens communaux et des établissements publics, par M. Proudhon,... 3e édition... mise en harmonie avec la nouvelle législation sur les forêts, par M. Curasson,... 1er [-2e] volume. T. VI [-VII]

    Description matérielle : 2 vol. in-8°
    Édition : Paris : A. Marescq , 1848
    Auteur du texte : Jean-Baptiste-Victor Proudhon (1758-1838)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31154791r]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Le code forestier : conféré et mis en rapport avec la législation / par M. Curasson, 1853
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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