Adolphe Chauveau (1802-1868)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Poitiers (Vienne), 29-05-1802
Mort :16-12-1868
Note :
Avocat au barreau de Poitiers, puis de Paris. - Avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. - Professeur de droit administratif et doyen de la faculté de Toulouse
ISNI :ISNI 0000 0000 8094 0203

Ses activités

Rédacteur58 documents

  • Affaire de M. le Vicomte de Turpin contre MM. les magistrats de la Guadeloupe. Documens extraits des procès-verbaux du Conseil privé

    Description matérielle : 14 p.
    Description : Note : Cour de Cassation. Chambre civile.... - Reproduit les séances des 10, 11 et 13 nov. 1829 du Conseil privé de la Guadeloupe
    Édition : Paris : impr. Decourchant , s. d.
    Rédacteur : Jules Angot des Rotours (1773-1844)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367997878]
  • A M. le procureur du Roi près le Tribunal de la Basse-Terre et arrondissement

    Description matérielle : 20 p.
    Édition : Paris : impr. A. Auffray , s. d.
    Rédacteur : Jules Angot des Rotours (1773-1844)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36799786x]
  • Arrêt de la Cour royale d'Orléans du 12 juin 1833

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Description : Note : Dans l'affaire d'entre Elie-Joseph Texier et Noel-François-Ernest Bidault. - Suivi d'une consultation signée : Chauveau Adolphe
    Édition : Paris : imp. de Decourchant , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36772442c]
  • Au Roi en son Conseil d'État. Mémoire en défense pour M. Lessard, adjudicataire des travaux de Fougères-Mâlon, contre M. le ministre des travaux publics

    Description matérielle : 36 p.
    Description : Note : Conseil d'État.... - Postérieur à 1831. - Après la résiliation du marché, l'entrepreneur a dressé un décompte des travaux réalisés. Le litige porte sur la contestation de plusieurs articles. Sur cette affaire, voir le "Recueil des arrêts du Conseil", 2e série, t. 2, année 1832. pp. 651-654, sous la cote [8-F-606]
    Édition : Paris : impr. Decourchant , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb368075208]
  • Au Roi, en son Conseil d'État. Précis pour M. le Vicomte Turpin de Jouhé, demandeur, contre M. le contre-amiral baron Des Rotours

    Description matérielle : 7 p.
    Description : Note : Plainte en abus d'autorité contre le gouverneur de la Guadeloupe qui l'a poussé à se démettre de son poste de commandant de l'île Marie-Galante
    Édition : Paris : impr. Decourchant , s. d.

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367997816]

Auteur du texte57 documents17 documents numérisés

  • Code d'instruction administrative, ou Lois de la procédure administrative

    contenant... les règles de l'instruction devant les tribunaux administratifs,... et les règles particulières à l'instruction en matière de conflits, d'élections, d'autorisation de plaider, de contributions directes..., suivi d'un formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative...

    3e édition, mise au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'à ce jour
    Description matérielle : 2 vol. (XIV-562, 592 p.)
    Édition : Paris : Cosse, Marchal et Cie , 1867

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb339643320]
  • Code d'instruction administrative, ou Lois de la procédure administrative

    contenant... les règles de l'instruction devant les tribunaux administratifs,... et les règles particulières à l'instruction en matière de conflits, d'élections, d'autorisation de plaider, de contributions directes..., suivi d'un formulaire annoté de tous les actes d'instruction administrative...

    2e éd.
    Description matérielle : 2 vol. (XXXII-424, 549 p.)
    Édition : Paris : Cosse et Marchal , 1860-1861

    2 documents numérisés : Edition 2,Volume 1 - Edition 2,Volume 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30230310g]
  • Code pénal progressif

    commentaire sur la loi modificative du code pénal...

    Description matérielle : 1 vol. (XVIII-504 p.)
    Édition : Paris : l'éditeur , 1832

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33965119g]
  • Essai sur le régime des eaux navigables et non navigables, sous le double point de vue théorique et pratique, par Chauveau Adolphe,...

    Description matérielle : In-8° , 171 p.
    Édition : Toulouse : Gimet , 1859

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb302303245]
  • Formulaire général et complet de procédure civile, commerciale et administrative

    10e éd., revue et mise au courant de la législation et de la jurisprudence, avec des formules nouvelles de procédure conformes à la circulaire du 20 mars 1908
    Description matérielle : 2 vol. (LXIV-681, 806 p.)
    Édition : Paris : Marchal et Billard , 1909
    Auteur du texte : Sigismond Glandaz (1792-1877)

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31935936c]

Annotateur6 documents1 document numérisé

  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    6e édition complètement revue et mise au courant de la législation
    Description matérielle : 2 vol. (XVI-595, 900 p.)
    Édition : Paris : Marchal, Billard et Cie , 1877
    Annotateur : Sigismond Glandaz (1792-1877)

    2 documents numérisés : Tome 1 - Tome 2
    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30514074z]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    contenant des modèles d'états de frais et la nouvelle loi sur les frais de justice

    8ème éd.
    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Marchal et Billard , 1892-1893
    Annotateur : Sigismond Glandaz (1792-1877)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30514076n]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    5ème édition
    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Cosse : Marchal et Billard , 1872
    Annotateur : Sigismond Glandaz (1792-1877)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41258796q]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    2ème éd.
    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : Cosse : Marchal et Cie , 1858
    Annotateur : Sigismond Glandaz (1792-1877)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb44227217r]
  • Formulaire général et complet, ou Traité pratique de procédure civile et commerciale

    Description matérielle : 2 vol.
    Édition : Paris : impr. de Cosse , 1852
    Annotateur : Sigismond Glandaz (1792-1877)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30230326v]

Directeur de publication4 documents

Éditeur scientifique4 documents1 document numérisé

  • 1re année, t. 1 (1853) - 10e année, t. 10 (1862). 2e série, t. 1 (1863) - ?

  • Les lois de la procédure civile

    ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son Analyse raisonnée, son Traité, et ses Questions sur la procédure

    3e édition...
    Description matérielle : 2 vol.
    Description : Note : T. I et V
    Édition : Paris : Delamotte , 1841-1842
    Auteur du texte : Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb301995181]
  • Journal des avoués... Tome XXIII (-XCIII.)

    Description matérielle : 21 vol. in-8°
    Édition : Paris , 1826-1829

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30230349h]
  • Les lois de la procédure civile

    ouvrage dans lequel l'auteur a refondu son Analyse raisonnée, son Traité, et ses Questions sur la procédure

    Troisième édition dans laquelle ont été examinées et discutées : 1° les opinions de M. Carré ; [2°] toutes les décisions rendues de 1821 à 1843 ; 3° les questions prévues par M. Boncenne, Thomine Desmazures, Dalloz, Boitard, etc.. - 3e tirage
    Description matérielle : Vol.
    Édition : Paris : Librairie de Jurisprudence de Delamotte et Cie , [184. ?]-[184. ?]
    Auteur du texte : Guillaume-Louis-Justin Carré (1777-1832)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb409585905]

Autre3 documents

  • 1re année, t. 1 (1853) - 10e année, t. 10 (1862). 2e série, t. 1 (1863) - ?

  • Mémoire à consulter sur la question de savoir si, en matière sommaire, les avoués doivent se conformer aux dispositions de l'art. 145 du tarif du 16 février 1807, ou bien s'ils n'ont le droit que de se faire rembourser le port des pièces et de la correspondance. (Signé : Chauveau Adolphe. [5 mai 1844.])

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Édition : Toulouse : Impr. de Vve Dieulafoy , (s. d.,)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36374221n]
  • Observations sur les articles 16 et 17 du projet de loi relatif aux justices de paix. (Signé : Adolphe Billequin, Chauveau Adolphe. [25 février 1838.])

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. de Decourchant , 1838

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36373886n]

Documents à propos de cet auteur

Documents à propos de l'auteur Adolphe Chauveau (1802-1868)

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Code forestier expliqué par les motifs et la discussion / par M. A. Chauveau, 1827
    Consultation pour M. Gaspard Terraillon, dans le procès pendant devant la cour d'Aix, entre lui et M. de Lesseps, président de la Compagnie de l'isthme de Suez / Signé : H. Rozy, A. Rodière, Chauveau Adolphe, professeur doyen de la faculté de droit de Toulouse, [1867]
  • Ouvrages de reference : DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

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