France. Parlement de Metz

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Pays :France
Langue :français
Création :1633
Fin d'activité :1789

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  • Arrêt de parlement qui casse et annule le décret du conseil de Luxembourg du 5 août dernier et 6 ordonnances rendues par le procureur général dudit conseil concernant l'abbaye de Saint-Hubert et autres terres neutres le long du chemin neuf, etc.

    Description matérielle :
    Édition : Metz : imp. de F. Antoine , 1744

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33732393r]
  • Arrêt de parlement qui casse et annule une ordonnance rendue par le Conseil des finances de Bruxelles

    Description matérielle :
    Édition : Metz : imp. de F. Antoine , (s. d.)

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33732389h]
  • Arrêt de parlement qui fait défenses de recevoir, publier ou exécuter, imprimer, vendre ou distribuer aucunes bulles ou brefs de cour de Rome, sans lettres patentes du roi registrées en la cour

    Description matérielle :
    Édition : Paris : imp. de J.-B. Delespine , 1717

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337323227]
  • Arrêt de parlement qui ordonne le renvoi des nommés Remacle et Piette et que les autres particuliers qui ont été arrêtés à Saint-Hubert seront retenus dans les prisons de ladite cour à titre de représailles

    Description matérielle :
    Édition : Metz : imp. de F. Antoine , 1744

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337323912]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Marion

Biographie Wikipedia

  • Le parlement de Metz est créé le 18 janvier 1633 par Louis XIII.

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