France. Chambre des comptes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône

Pays :France
Langue :français
Autres formes du nom :France. Cour des aides d'Aix
France. Cour des comptes, aides et finances d'Aix
France. Cour des comptes, aides et finances de Provence
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Ses activités

Auteur du texte35 documents

  • Années 1775 & 1776 - Années 1782, 1783 & 1784

  • Arrest de la cour des Comptes, aydes et finances de Provence. Extrait des registres de la Cour des Comptes, Aydes et finances

    Description matérielle : 21 p.
    Description : Note : Titre de départ. - Adresse et date prises à l'achevé d'imprimer. - Contient également : "Arrest de la cour des Comptes, aydes et finances de Provence. Extrait des registres de la Cour des Comptes, Aydes et finances de Provence. Du 23 mars 1763"
    Édition : , 1763
    Imprimeur-libraire : Esprit David (1709?-1783), Veuve de Joseph David (1691?-1768?)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb39339492h]
  • Arrest de la Cour des comptes... de Provence qui fait défenses aux communautés maritimes de cette province d'établir des reves sur le poisson... transporté dans les villes... Du 8 janvier 1780. (Signé :) Ailhaud fils

    Description matérielle : In-4, 3 p.
    Édition : Aix : impr. d'E. David , 1780

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33764134s]
  • Arrests notables de la Cour de Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du même pais...

    Description matérielle : 5 vol.
    Description : Note : Titre de départ: «Suite du Recueil des arrests notables du Parlement de Provence». _ Pièces liminaires: épitre dédicatoire de H. de Boniface à Arnoux Marin, seigneur de la Chastaineraye, pièces en vers en l'honneur de H. de Boniface, table des chapitres du premier tome, extrait du privilège. _ Seule la p. de t. diffère de celle de l'édition conservée à la B.N. sous la cote [F. 2275. _ Reliure contemporaine de l'éd., basane. _ Ex-libris manuscrit de Lambert; estampille de la Bibliothèque des avocats de Grenoble. _ Table des chapitres du second tome. _ Seule la p. de t. diffère de celle de l'éd. conservée à la B.N. sous la cote [F. 2276. _ Reliure contemporaine de l'éd., basane. _ Ex-libris manuscrit de Lambert; estampille de la Bibliothèque des avocats de Grenoble
    Édition : A Lyon : chez Pierre Bailly , 1689
    Auteur du texte : France. Parlement de Provence

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34332129j]
  • Arrests notables de la Cour de Parlement de Provence, Cour des comptes, aydes et finances du même pais... 4

    [Des droits royaux et seigneuriaux, etc...; des droits seigneuriaux; des biens nobles et roturiers, des seigneurs feodataires etc...; de la tutelle et éducation des pupilles, des tuteurs et mineurs; des mariages des mariez et des actions du mari; des dots et des droits des femmes; des donations et insinuations d'icelles ou publication en jugement, etc...]

    Description matérielle : [1-1 bl. _ 26]_825_[1 bl.] p., sign. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁶, A-Z⁴, Aa-Zz⁴, Aaa-Zzz⁴, Aaaa-Mmmm⁴, NNnn-ZZzz⁴, AAAaa-KKKkk⁴, LLLll⁶
    Édition : A Lyon : chez Pierre Bailly , 1689
    Auteur du texte : France. Parlement de Provence

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb351272613]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Marion
  • Actes adm. de l'anc. rég.

Autres formes du nom

  • France. Cour des aides d'Aix
  • France. Cour des comptes, aides et finances d'Aix
  • France. Cour des comptes, aides et finances de Provence
  • France. Cour des comptes, aydes et finances de Provence

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