France. Trésor royal

Pays :France
Langue :français
Autres formes du nom :France. Epargne
France. Trésor de l'épargne

Ses activités

Auteur du texte4 documents

  • Instruction sur les formalités à remplir par les pensionnaires en exécution des Lettres patentes du 8 novembre 1778, de la déclaration du roi du 7 janvier 1779, et de celle du 8 août de ladite année 1779, pour recevoir les pensions et autres grâces dont ils jouissent

    Description matérielle : 4°. Pièce
    Édition : Paris : imp. royale , 1789

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33743361k]
  • Modèle de déclaration pour servir à l'expédition d'un brevet de pension sur le trésor royal

    Description matérielle : In-4°. Pièce
    Description : Note : Modèle dans le but de satisfaire aux déclarations du Roi du 7 janvier 1779
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33743362x]
  • (Modèle de quittance du garde du Trésor royal, commençant par ces mots :) Je... Conseiller... du Roy en ses conseils...

    Description matérielle : In-4°, Pièce
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337433638]
  • (Quittance donnée le 17 mars 1694 par Jean-Baptiste Brunet, garde du Trésor royal à Charles Colbert de la somme de 250000 livres, provenant des officiers du marc d'or commençant par ces mots :) Je Jean-Baptiste Brunet,...

    Description matérielle : In-4°. Pièce
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337433607]

Autre1 document

  • Injunction pour bailler par declaration les Maisons et heritages assis en la ville, faulxbourgs et banlieue de Paris, publie a son de trompe le mercredy xii. jour de May lan mil cinq cens quarante

    Description : Note : Titre de départ : « Extrait des registres du Tresor du dixiesme jour de may mil cinq cens quarante »
    Sources : Renouard, ICP, V, 1970
    Sources : Renouard, Imprimeurs, I, n° 138
    Édition : Paris : Jean André : Gilles Corrozet , Sans date [circa 1540]
    Imprimeur-libraire : Jean André (15..?-1552), Gilles Corrozet (1510-1568)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb41883010p]

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Sources de la notice

  • Marion

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