France. Bailliage. Pontoise

Pays :France
Langue :français

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  • Ordonnance de police du bailliage de Pontoise, concernant la mesure du bois à brûler qui se vend dans ladite ville et la taxe dudit bois

    Description matérielle : Gr. in-fol.
    Édition : (Paris) : imp. de Ve Hérissant , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337445423]
  • Ordonnance de police du bailliage de Pontoise qui enjoint aux meuniers de moudre, dans les 36 heures, les grains qui leur seront apportés par les habitants de la ville, faubourgs et banlieue de Pontoise et de rendre lesdits grains au poids et fixe le prix de la mouture

    Description matérielle :
    Édition : Paris : Vve Herissant , 1782

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33744540d]
  • (Ordonnance du bailliage, concernant la vente du vin et vendanges.)

    Description matérielle : Fol.
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33744537h]
  • (Ordonnance du bailliage, contre les mendiants et vagabonds.)

    Description matérielle : Fol.
    Édition : (S. l. n. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33744538v]
  • Sentence de police du bailliage de Pontoise concernant ces trous et carrières à plâtre, dans les villages de Grisy, Epiais, et lieux circonvoisins...

    Description matérielle : Gr. in-fol.
    Édition : (Paris) : imp. de Ve Hérissant , 1783

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33744541r]

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