France. Maréchaussée de Flandre et d'Artois

Pays :France
Langue :français
Note :
Siège à Lille

Ses activités

Auteur du texte4 documents

  • Jugement prévôtal et en dernier ressort (du prévôt général de la Maréchaussée de Flandre et d'Artois) qui juge et condamne Pierre-Michel Monnet, chef des Turbulens, dits Masarains, au village de Fretin, Chatellenie de Lille, à être pendu, pour avoir, par des propos séditieux et des suppositions d'ordres, excité des habitans dudit Fretin, à couper les avêtures de marais, sous prétexte que ledit Marais appartenait à la communauté

    Description matérielle : In-4°, 3 p.
    Édition : Lille : impr. de C. M. Peterinck-Cramé , 1789

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33706524t]
  • Jugement prévôtal et en dernier ressort (du prévôt général de la maréchaussée de Flandres et d'Artois) qui condamne le nommé Charles-Louis Monique, à être pendu et étranglé, pour vol Commis vis-à-vis d'une maison qui était pillée à la suite d'une émeute

    Description matérielle : In-4°, 3 p.
    Édition : Lille : impr. de C. M. Peterinck-Cramé , 1789

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33706523g]
  • Jugement prévôtal et en dernier ressort rendu contre Pierre de Klerck, natif de Gand, accusé et convaincu d'assassinat

    Description matérielle : In-4°, 4 p.
    Édition : (Lille) : impr. de N. Péterinck-Cramé , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33706517j]
  • Ordonnance de M. le Prévôt-général de la Maréchaussée de Flandres et d'Artois, concernant les vagabonds et gens sans aveu

    Description matérielle : In-4°, 3 p.
    Édition : Lille : impr. de C. M. Peterinck-Cramé , 1789

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337065224]

Pages dans data.bnf.fr

Cette page dans l'atelier

Sources et références

Voir dans le catalogue général de la BnF

Pages équivalentes