France. Grands Jours (1583 ; Troyes)

Pays :France
Langue :français
Création :1583
Fin d'activité :1583
Note :
Attestés en 1583
Autre forme du nom :France. Grands Jours de Troyes

Ses activités

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  • Arrest de la cour des Grands Jours séant en la ville de Troyes... (qui ordonne que toutes personnes contre lesquelles il y a ou aura sentence ou arrêt donné par contu-mace, seront tenues devenir se représenter au premier jour en la cour des Grands Jours afin de se purger, autrement garnison sera mise en leur maison à leurs propres frais et leurs biens saisis et gouvernés par un commissaire.)

    Description matérielle : In-8°, 8 ff.
    Édition : Troyes : impr. de Cl. Garnier , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb337152886]
  • Arrest de la court des Grands Jours séant en la ville de Troyes...

    Description matérielle : In-8°, 4 ff.
    Description : Note : Enjoignant à tous les présidents et élus du ressort desdits Grands Jours de faire incontinent et sans délai leurs chevauchées par leurs élections
    Édition : Troyes : impr. de Cl. Garnier , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33715292f]
  • Arrest de la court des Grands Jours séant en la ville de Troyes...

    Description matérielle : In-8°, 8 ff.
    Description : Note : Qui ordonne que toutes personnes contre lesquelles il y a ou aura sentence ou arrêt donné par contumace seront tenu de venir se représenter au premier jour afin de se purger, autrement garnison sera mise en leur maison à leurs propres frais et leurs biens saisis et gouvernés par un commissaires. - Arrêt du 22 septembre enjoignant à tous baillis, seneschaux leur lieutenants, de faire rôles signés de leurs greffiers, contenant les noms et qualités de ceux contre lesquels y a décret de prise de corps, défaut et contumace
    Édition : Troyes : impr. de Cl. Garnier , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33715289j]
  • Arrest de la Court des Grands Jours, séant en la ville de Troyes, contre les contumacez condamnez à mort...

    Description matérielle : In-8°, sign. A-D
    Édition : Troyes : impr. de Cl. Garnier , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33715302x]
  • Arrest de la Court des Grands Jours séant en la ville de Troyes... (enjoignant aux baillis, sénéchaux, leurs lieutenants généraux et particuliers de faire publier chacun en leurs sièges, et aux curés et vicaires chacun en sa paroisse, que toutes personnes qui auront plaintes et doléances à faire, viennent en ladite Cour en toute liberté et pour cet effet les met ainsi que leurs témoins en la sauvegarde du Roy.)

    Description matérielle : In-8° 4 ff.
    Édition : Troyes : impr. de Cl. Garnier , (s. d.)

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33715287v]

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Sources et références

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Autre forme du nom

  • France. Grands Jours de Troyes

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