Charles-François Oudot (1755-1841)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Nuits (Côte-d'Or), 24-04-1755
Mort :Paris, 12-04-1841
Note :
Homme politique, député du département de la Côte d'Or à la Législative puis à la Convention, secrétaire du Conseil des Cinq-Cents, membre du Conseil des Anciens. - Magistrat, juge au tribunal de cassation (1800-1815). - Exilé comme régicide à Bruxelles (1816), revient en France après 1830
ISNI :ISNI 0000 0000 8342 3439

Ses activités

Auteur du texte72 documents12 documents numérisés

  • Essai sur les principes de la législation des mariages privés et solennels, du divorce et de l'adoption qui peuvent être déclarés à la suite de l'acte constitutionel

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1992
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37237246v]
  • Exposé des motifs qui ont déterminé la section du comité de législation, chargée du code civil, à adopter les bases qui lui ont été présentées sur les titres I, II, IV, V, VI et VII...

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1992
    Autre auteur du texte : France. Convention nationale

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372367011]
  • Motion tendante à faire décréter dans la Constitution, que tous les jeunes citoyens, en état de porter les armes, serviront pendant deux ans les armées de la République

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Maxwell , cop. 1992

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37303055v]
  • Nouveau rapport fait par Oudot, au nom de la Commission de la classification des lois, sur les avoués

    séance du 13 brumaire an 6

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1992
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb372346676]
  • Opinion de C. F. Oudot, sur la résolution du 28 floréal an 6, formant le premier titre de l'organisation judiciaire

    séance du 24 pluviose an 7

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1992
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Anciens

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37235700f]

Autre17 documents

  • Aux Citoyens électeurs... du Doubs

    Description matérielle : In-4 °. Pièce
    Description : Note : Publication d'une lettre de M. Oudot en date du 26 mars
    Édition : Besançon : Impr. de J. Jacquin , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Assemblée nationale constituante (1848-1849)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb363656077]
  • Éloge funèbre de... Claude-Louis-François de Reynier de Guerchy,... prononcé dans l'église paroissiale de Nangis, le 9 novembre 1767

    Description matérielle : In-4 °
    Édition : Sens : Impr. de P.-H. Tarbé , 1768

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364174613]
  • Convention nationale. Exposé des motifs qui ont déterminé la section du comité de législation chargée du code civil à adopter les bases qui lui ont été présentées sur les titres I, II, IV, V, VI et VII, du premier livre de l'état des personnes. Par Charles-François Oudot, député de la Côte-d'Or. Imprimé par ordre de la Convention nationale

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , (s. d.,)
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36352572g]
  • Convention nationale. Motion (du 11 thermidor an III) tendante à faire décréter dans la constitution que tous les jeunes citoyens en état de porter les armes, serviront pendant deux ans dans les armées de la république ; par Charles-François Oudot, député de la Côte-d'Or. Imprimé par ordre de la Convention nationale

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : (Paris,) : Impr. nationale , thermidor an III
    Éditeur scientifique : France. Convention nationale

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36353814c]
  • Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Nouveau Rapport fait par Oudot, au nom de la commission de la classification des lois, sur les avoués. Séance du 13 brumaire an VI

    Description matérielle : In-8 °. Pièce
    Édition : Paris : Impr. nationale , an VI
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36355924f]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Convention nationale. Opinion / de Charles-François Oudot sur le jugement de Louis XVI, [s.d.]
    Projet de résolution sur les avoués / présenté par Oudot, au nom de la commission de la classification des lois : séance du 3 brumaire an 6, [1797]
  • Ouvrages de reference : ABF
    Larousse 19e s.
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Biographie Wikipedia

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