Jean-Louis Viefville des Essarts (1744-1820)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :1744
Mort :1820
Note :
Baron. - Homme politique
Autre forme du nom :Jean-Louis Viefville des Essarts
ISNI :ISNI 0000 0000 8101 1879

Ses activités

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  • Contenu dans : [30 pamphlets sur la gabelle, 1789-1790]

    Extrait de la motion faite par M. de Viefville Des Essars, député du Vermandois, sur l'impôt du sel. - [3]

    [Reprod.]
    Description matérielle : 12 microfiches
    Description : Note : Titre forgé. Contient : "Lettre à M. de Landine, député du Forez, sur les gabelles". "Motion sur la gabelle / par M. Jouye Desroches,...". "Moyens de répartition entre les contribuables, dans la proportion de leurs facultés". "Opinion sur l'impôt des gabelles, et son remplacement / par M. Dupré,...". "Extrait de la motion faite par M. de Viefville des Essars, député du Vermandois, sur l'impôt du sel". "Opinion de M. le marquis de Gouy d'Arsy, sur le projet de décrets proposé par le comité des finances, dans la séance de l'Assemblée nationale, du 7 septembre, après midi". "Motion de M. le comte de La Gallissonnière, sur la gabelle, séance du 16 septembre 1789". "Plan sur la gabelle, par M. Sallé de Chou, député du Berry, proposé à la séance du 16 septembre 1789". "Opinion de M. Grégoire, curé d'Embermenil, député de Nancy, sur la gabelle, à la séance du 19 septembre au soir". "Opinion de M. Enjubault de la Roche, député du Maine, sur les gabelles". "Observations sur la réclamation faite par la province d'Anjou, relativement au décret de l'Assemblée nationale, du 23 septembre, sur les gabelles / par M. le duc de Liancourt". "Décret sur la gabelle : extrait du procès-verbal de l'Assemblée nationale du 23 septembre 1789". "Egalité du prix du sel dans tout le royaume : à l'Assemblée nationale". "Mémoire sur la gabelle / par M. le chevalier de Guer". "Lettre d'un député à l'Assemblée nationale à un de ses commettans". "Lettre de M***** à M*****, présentant quelques développemens intéressans sur la vente exclusive du sel". "Eclaircissemens sur les réclamations contre la gabelle / par M. L. M.". "Courtes réflexions sur la gabelle". "Projet d'imposition juste et facile, propre à suppléer au déficit qu'occasionneroit dans les revenus du roi la suppression des traites intérieures des gabelles, du tabac, & des impôt̂s mis sur les cuirs, etc / [L. H. D. de V.]". "Projets de décrets sur la gabelle, sur le droit de marque des cuirs, sur le droit de fabrication des amidons, sur le droit de marque des fers, sur le droit à la fabrication & au transport des huiles & des savons, sur la forme de contribution des villes, sur les postes, sur le paiement des débets & le rapprochement de l'arriéré, sur le rapport à établir entre la caisse de l'ordinaire & celle de l'extraordinaire / [Assemblée nationale]". "Projet de décret proposé par le comité d'imposition, pour la vente du sel & du tabac". "Rapport fait au nom du comité des finances, sur les moyens de remplacer la gabelle, & de rétablir le niveau entre les recettes & les dépenses ordinaires de l'année 1790 / par M. Dupont,... ; impr. par ordre de l'Assemblée". "Rapport fait au nom du comité des finances, à l'Assemblée nationale, par M. Du Pont, député de Nemours, le 14 août 1790, sur la répartition de la contribution en remplacement des grandes gabelles, des petites gabelles, des gabelles locales & des droits de marque des cuirs, de marque des fers, de fabrication sur les amidons, de fabrication & de transport dans l'intérieur du royaume sur les huiles & savons ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Troisième rapport fait au nom du comité des finances, par M. Du Pont, député de Nemours, sur le remplacement de la gabelle & des droits sur les cuirs, les fers, les huiles, les savons & les amidons, le 8 octobre 1790 ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Motion de M. l'évêque de Nanci, député de Lorraine, sur le parti provisoire à prendre cette année pour le remplacement du produit de la gabelle". "Opinion de M. Malouet, sur le remplacement de la gabelle, dans la séance du mardi 16 mars [de l'Assemblée nationale]". "De la suppression des droits de gabelles, de tabac, des cuirs, papiers et cartons, fixation de l'impôt territorial, & réforme d'une partie du militaire, pour incorporer l'autre dans les armées citoyennes / par M. Mittié,...". "Réflexions importantes et sommaires, sur le remplacement de la gabelle"
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1993

    [catalogue, Visualiser dans Gallica]
  • Idées sur l'organisation de la marine, et sur les changements & réformes dont elle est susceptible dans différentes parties

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Maxwell , cop. 1992

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37240754c]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : Idées sur l'organisation de la marine, et sur les chargements & réformes dont elle est susceptible dans différentes parties / par M. Viefville, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1791]
  • Ouvrages de reference : ABF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.

Autre forme du nom

  • Jean-Louis Viefville des Essarts

Biographie Wikipedia

  • Jean Louis de Viefville des Essarts, baron de Viefville, est né à Malzy le 29 février 1744, décédé à Guise le 13 décembre 1820. Occupant des fonctions importantes dans l'Élection de Guise, avocat au Parlement de Paris, Jean Louis de Viefville des Essarts est élu député du tiers état aux États généraux de 1789. C'est un parlementaire très actif, qui est à la fois antiesclavagiste et fidèle au roi et à la constitution. Sous l'Empire, il est président du Conseil général de l'Aisne, maire de Guise et élu deux fois sénateur de l'Aisne.[réf. nécessaire]

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