Pierre-Théodore Nöel-Dupayrat (17..-18..)

Illustration de la page Pierre-Théodore Nöel-Dupayrat provenant de Wikipedia
Pays :France
Langue :français
Naissance :17..
Mort :18..
Note :
Législateur
Autre forme du nom :Pierre-Théodore Noël- Dupayrat
ISNI :ISNI 0000 0000 1595 2777

Ses activités

Auteur du texte1 document1 document numérisé

  • Opinion de P. Th. Nöel-Dupayrat, sur la législation des baux à cheptel

    séance du 21 floréal an VI

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Édition : [S.l.] : Maxwell , cop. 1992
    Éditeur scientifique : France. Conseil des Cinq-Cents

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb37244208s]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Opinion de P. Th. Nöel-Dupayrat, sur la législation des baux à cheptel : séance du 21 floréal an 6 / [au] Corps législatif, Conseil des Cinq-cents, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1798]
  • BN Cat. gén.

Autre forme du nom

  • Pierre-Théodore Noël- Dupayrat

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