M (actif pendant la Révolution française, auteur de : "Lettre de M**** à M***** député à l'Assmblée nationale, sur le projet de..., 17..-18..?): pseudonyme individuel

Pays :France
Langue :français
Naissance :17..
Mort :18..

Ses activités

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  • Contenu dans : [12 pamphlets sur les droits d'aides, 1790-1799]

    Lettre de M**** à M***** député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret relatif aux droits sur les boissons. - [5]

    Description matérielle : 1 vol. ([ca 260] p.)
    Description : Note : Titre forgé. Contient : "Lettre des députés de Bretagne à leurs commettans, sur le décret de l'Assemblée nationale, qui proroge pour un an l'impôt sur les boissons, connu sous le nom de devoirs". "Pétition des commis des aides à l'Assemblée nationale". "Projet de suppression et remplacement des droits d'aides, et de quelques autres, administrés par la régie générale, lu au comité d'imposition le 27 novembre 1790 / par M... citoyen de Nemours". "Projet de décret [de l'Assemblée nationale] relatif aux droits sur les boissons". "Examen et parallèle des différens projets de droits sur les boissons / par M. Du Pont,... ; impr. par ordre du comité de l'imposition". "Rapport fait au nom du comité de l'imposition par M. Du Pont, député de Nemours, sur les impositions indirectes en général et sur les droits, à raison de la consommation des vins, et des boissons en particulier / impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Lettre de M... à M... député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret, relatif aux droits sur les boissons". "Faux-apperçu de M. Dupont, député de Nemours, sur l'impôt relatif aux boissons / par M. Janin,...". "Réplique de M. Du Pont à M. Didelot, au sujet des droits d'aides sur les boissons". "Rapport au nom du comité d'agriculture et de commerce, par M. Moreau de Saint-Méry, député de la colonie de la Martinique, sur les foires et marchés / impr. par ordre de l'Assemblée nationale". "Opinion de Lassée, sur la résolution du 28 pluviôse an 7, relative à la disposition des halles et bâtimens servant aux foires et marchés : séance du 14 germinal an 7 [du] Conseil des Anciens". "Rapport fait par Borel-Vernière, député de la Haute-Loire, sur l'établissement de deux nouvelles foires dans les cantons de Montbrison et d'Ambierle, département de la Loire : séance du 23 germinal an 7 [du] Conseil des Cinq-cents"
    Édition : [Paris] : [s.n.] , [1790-1799]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Lettre de M**** à M***** député à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret relatif aux droits sur les boissons, [document électronique : reprod. de l'éd. de 1790-1799]

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