Lemaitre (actif pendant la Révolution française, 17..-18..?)

Pays :France
Langue :français
Naissance :17..
Mort :18..
Note :
Actif pendant la Révolution française

Ses activités

Auteur du texte1 document1 document numérisé

  • Contenu dans : Pièces justificatives, servant de suite au rapport du représentant du peuple Dumolard sur les prévenus d'assassinats et massacres commis à Lyon et dans le département de Rhône-et-Loire

    Mémoire sur la compétence du tribunal criminel du département de l'Isère, à raison des délits commis dans la commune de Lyon, & dans le département de Rhône-et-Loire. - [4]

    [Reprod.]
    Description matérielle : 1 microfiche
    Description : Note : Réunit : "L'accusateur public près le tribunal criminel du département de l'Isère, au président du Conseil des Cinq-cents" / Couturier. "Extrait des registres des délibérations du Directoire exécutif, du 5 ventôse, l'an 4 de la République française une & indivisible" / France. "Le ministre de la justice, au commissaire du Directoire exécutif, près le tribunal de cassation" / Génissieu. "Mémoire sur la compétence du tribunal criminel du département de l'Isère, à raison des délits commis dans la commune de Lyon, & dans le département de Rhône-et-Loire" / Lemaitre, Simon, Mallein... [et al.]
    Édition : [S.l.] : Micro Graphix , cop. 1993

    [catalogue, Visualiser dans Gallica]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Mémoire sur la compétence du Tribunal criminel du département de l'Isère, à raison des délits commis dans la commune de Lyon, & dans le département de Rhône-et-Loire / Lemaitre, Simon, Mallein... [et al.], 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1796]

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