Algérie. Service des contributions directes. Période coloniale

Pays :France
Langue :français
Autres formes du nom :Algérie. Contributions directes. Service (Période coloniale)
Algérie. Direction des services financiers. Service des contributions directes (Période coloniale)

Ses activités

Auteur du texte3 documents

  • Circulaire n° 196 du 10 Juin 1937. Impôts sur les revenus et dispositions diverses

    Description matérielle : In-fol. 71 p.
    Description : Note : Gouvernement général de l'Algérie. Direction des Services financiers. Service des Contributions directes
    Édition : Alger : Impr. Imbert , 1937

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338545356]
  • Gouvernement général de l'Algérie, Direction des services financiers. Service des contributions directes. Recueil des textes règlementaires

    Description matérielle : In-8°, 80 p.
    Édition : Alger : Impr. La Typolitho et Jules Carbonel réunies , (s. d.)

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33854536j]
  • Recueil des textes réglementaires concernant l'assiette des impôts sur les revenus en Algérie. Année 1938

    Description matérielle : In-8°, 108 p.
    Description : Note : Gouvernement général de l'Algérie. Direction des Services financiers. Service des Contributions directes
    Édition : Alger : impr. Imbert , 1938

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33854537w]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Recueil des textes réglementaires concernant l'assiette des impôts sur le revenu en Algérie, 1935

Autres formes du nom

  • Algérie. Contributions directes. Service (Période coloniale)
  • Algérie. Direction des services financiers. Service des contributions directes (Période coloniale)

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