Fernand Davenas (1910?-2003)

Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :1910
Mort :12-09-2003
Note :
Avocat général à la Cour de cassation
ISNI :ISNI 0000 0000 0783 9598

Ses activités

Auteur du texte3 documents

  • Contenu dans : Congrès national de l'Union fédérale des magistrats

    Annecy. - [3]

    Description matérielle : In-fol., 22 p. n. ch., fig., carte, armoiries, couv. ill.
    Description : Note : La couv. porte : "États généraux de la magistrature". - Les textes de Charles Dufayard sont extraits de "Aix-les-Bains, le lac, ses environs"
    Édition : Chambéry : Impr. réunies , (1952)

    [catalogue]
  • Discours

    Cour de cassation, audience solennelle du 3 novembre 1976

    Description matérielle : 16 p.
    Édition : [Paris] : Cour de cassation , 1977
    Éditeur scientifique : France. Cour de cassation

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb34589988b]
  • Le privilège de juridiction, la loi du 24 février 1934

    thèse soutenue... pour le doctorat...

    Description matérielle : 1 vol. (127 p.)
    Édition : Saint-Étienne : impr. Bornier , 1935
    Éditeur scientifique : Université de Lyon. Faculté de droit et des sciences économiques

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31998233c]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Discours : Cour de cassation, audience solennelle du 3 novembre 1976 / de M. l'avocat général Davenas ; [publié par la] Cour de cassation, 1977
  • Monde, 2003-09-16

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