Conférence de la paix. Commission du régime international des ports, voies d'eau et voies ferrées (1919 / 1920 ; Paris)

Pays :intergouvernemental
Création :18-01-1919
Fin d'activité :08-1920
Autre forme du nom :Conférence intergouvernementale. Commission du régime international des ports, voies d'eau et voies ferrées (1919 / 1920 ; Paris)

Ses activités

Auteur du texte4 documents

  • Séance... [2]

    1ère Sous-commission

    questions relatives à la liberté du transit: février-mars 1919, séances 1-6

    Description matérielle : Pagination multiple
    Description : Note : La 1ère séance porte «Sous-commission des dix»
    Édition : [Paris] : [Ministère des affaires étrangères] , 1919

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35875447v]
  • Séance... [3]

    2e Sous-commission: Sous-commission des ports, voies d'eau et voies ferrées mars 1919, séances 1-3

    Description matérielle : 18 + 11 + 11 p
    Description : Note : La 3e séance porte «Régime des fleuves, ports et voies ferrées»
    Édition : [Paris] : [Ministère des affaires étrangères] , 1919

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35876653k]
  • Séance... [1]

    Séances [plénières]: février-août 1919, séances 1-43

    Description matérielle : Pagination multiple
    Édition : [Paris] : [Ministère des affaires étrangères] , 1919

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35873964b]
  • Séance...

    sténographie...

    Description : Note : Br
    Édition : [Paris] : [Ministère des affaires étrangères] , 1919

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb343322065]

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Sources et références

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Autre forme du nom

  • Conférence intergouvernementale. Commission du régime international des ports, voies d'eau et voies ferrées (1919 / 1920 ; Paris)

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