Jean Masquelin (1959-1995)

Pays :Belgique
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :1959
Mort :1995
Note :
Président émérite du Conseil d'État ( Belgique)

Ses activités

Directeur de publication1 document

  • Les codes belges

    Édition : Bruxelles : Bruylant , 2011-
    Directeur de publication : Jean-Jacques Masquelin

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb42680725q]

Contributeur1 document

  • Code civil

    Description matérielle : 654 p.
    Description : Note : Collection des codes belges de Servais et Mechelynck. - Extrait des Codes belges et des lois spéciales les plus usuelles en vigueur en Belgique de Servais et Mechelynck. 32e édition, 1969
    Édition : Bruxelles : Ets E. Bruylant , 1970
    Auteur du texte : Belgique

    [catalogue][https://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb352983977]

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Auteurs reliés

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Les codes belges / sous la direction de Jean Masquelin et Jean-Jacques Masquelin, 2012