Henri Fromageot (1864-1949)

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Pays :France
Langue :français
Sexe :masculin
Naissance :Versailles (Yvelines), 10-09-1864
Mort :Versailles (Yvelines), 11-09-1949
Note :
Juriste. - Diplomate. - Prénoms complets : Henri-Auguste
ISNI :ISNI 0000 0000 7994 4848

Ses activités

Auteur du texte17 documents7 documents numérisés

  • Les Conditions de la nationalité des navires d'après la législation des différents pays maritimes, par Henri Fromageot,...

    Description matérielle : In-8° , 28 p.
    Description : Note : Extrait de la "Revue maritime". Septembre 1902
    Édition : Paris : R. Chapelot , 1903

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304684997]
  • De la Faute comme source de la responsabilité en droit privé, par Henri Fromageot,...

    Description matérielle : In-8° , XI-276 p.
    Édition : Paris : A. Rousseau , 1891

    [catalogue, Visualiser dans Gallica, table des matières][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30468506p]
  • De la Loi applicable aux obligations et spécialement à la responsabilité résultant pour les armateurs des contrats d'affrètement par charte-partie ou par connaissement, par Henri Fromageot,...

    Description : Note : Association française du droit maritime. Bulletin n° 20
    Édition : Paris, A. Chevalier-Marescq , (s. d.). In-8°, 40 p.

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32133498t]
  • Le Droit de pavillon pour les navires de commerce, loi allemande du 22 juin 1899 déterminant les conditions exigées des navires pour qu'ils soient autorisés à porter le pavillon allemand. Notice, notes et traduction par Henri Fromageot,...

    Description : Note : Extrait de l'"Annuaire de législation étrangère"
    Édition : Paris, F. Pichon , 1901. In-8°, 15 p.

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb321334995]
  • Étude de droit maritime comparé. Le congrès international de droit maritime de Gênes, par Henri Fromageot,...

    Description matérielle : In-8° , 35 p.
    Description : Note : Extrait du "Bulletin de la Société de législation comparée"
    Édition : Paris : F. Pichon , 1893

    [catalogue, Visualiser dans Gallica][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30468503n]

Éditeur scientifique1 document

  • Code maritime britannique

    loi anglaise sur la marine marchande (merchant shipping act, 1894) (57 et 58 Vict., ch. 60, 25 août 1894), en vigueur depuis le 1er janvier 1895

    Description matérielle : LVI-460 p.
    Édition : Paris : A. Pedone , 1895
    Auteur du texte : Grande-Bretagne

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb35855896r]

Traducteur1 document

  • Code maritime britannique...

    Description matérielle : In-8°
    Description : Note : Collection de codes étrangers. XIII
    Édition : Paris , 1896

    [catalogue][http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb304685118]

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Sources et références

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Sources de la notice

  • Documents de cet auteur : De la loi applicable aux obligations et spécialement à la responsabilité résultant pour les armateurs des contrats d'affrètement par charte-partie ou par connaissement / par Henri Fromageot, [s. d.]
  • Ouvrages de reference : ABF
    DBF
  • Catalogues de la BnF : BN Cat. gén.
    BN Cat. gén. suppl.

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